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Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction icon
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Comptabilité

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Bourrel Albert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

60 pages

Français

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646) icon
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

123 pages

Français

L architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur icon
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L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre

41 pages

Français

De la maîtrise d oeuvre en France : constats et perspectives icon
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Comptabilité

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Garcia Jean-Paul, Grand Philippe

58 pages

Français

Stagnation des prix des transports routiers. icon
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Stagnation des prix des transports routiers.

© Ministère De L'Equipement

2 pages

Français

Commission permanente de concertation des services - Rapport d activité 2011-2012 icon
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Comptabilité

Commission permanente de concertation des services - Rapport d'activité 2011-2012

Commission Permanente De Concertation Des Services

99 pages

Français

Les travaux publics. Rapport d activité 2009-2010 - Anticiper les mutations, investir pour demain. icon
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Autres

Les travaux publics. Rapport d'activité 2009-2010 - Anticiper les mutations, investir pour demain.

Federation Nationale Des Travaux Publics

40 pages

Français

L industrie pétrolière en 2004 icon
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Autres

L'industrie pétrolière en 2004

Ministère De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

66 pages

Français

Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative icon
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Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative

Yunnan Shi, Des Finances Et De L'Emploi; Direction Générale Des Entreprises, Françoise Hay, Ministère De L'Économie, Christian Milelli

135 pages

Français

La conjoncture au second semestre 2003 icon
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Comptabilité

La conjoncture au second semestre 2003

Jean Billet, Conseil Economique Et Social

230 pages

Français

L entreprise et l hexagone icon
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Comptabilité

L'entreprise et l'hexagone

Ministère De L'Économie, Lavenir Frédéric, Wendling Claude, Joubert Bompard Alexandre, Des Finances Et De L'Industrie

292 pages

Français

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense icon
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Autres

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

60 pages

Français

Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d actions icon
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Autres

Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions

Centre D'Analyse Stratégique

41 pages

Français

De Rio de Janeiro Bruxelles en passant par Maastricht icon
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Documents scolaires

Collège - Lycée

De Rio de Janeiro Bruxelles en passant par Maastricht

Jean-Marie Harribey

4 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l Union européenne icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

56 pages

Français

Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire, sur l achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté icon
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Autres

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Proriol Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

27 pages

Français

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs icon
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Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lecou Robert

59 pages

Français

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