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Les travaux publics. Rapport d activité 2009-2010 - Anticiper les mutations, investir pour demain. - FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS

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L industrie pétrolière en 2004 - Ministère de l industrie. Direction générale de l énergie et des matières premières

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Rapport d information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire, sur l achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté - PRORIOL Jean, Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

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Rapport d information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l Union européenne - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, de législation, du règlement et d administration générale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs - Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne, LECOU Robert

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Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative - HAY Françoise, SHI Yunnan, des finances et de l emploi; Direction générale des entreprises, MILELLI Christian, Ministère de l économie

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L architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur - VALTER Clotilde, Inspection générale des finances; Inspection générale de l administration; Contrôle général économique et financier, COPPINGER Nathalie, AMIDEY Pierre

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646) - SCHNEIDER André, Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne

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