#marche-commun

Comptabilité

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Bourrel Albert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre

Comptabilité

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Garcia Jean-Paul, Grand Philippe

Autres

Stagnation des prix des transports routiers.

© Ministère De L'Equipement

Comptabilité

Commission permanente de concertation des services - Rapport d'activité 2011-2012

Commission Permanente De Concertation Des Services

Autres

Les travaux publics. Rapport d'activité 2009-2010 - Anticiper les mutations, investir pour demain.

Federation Nationale Des Travaux Publics

Autres

L'industrie pétrolière en 2004

Ministère De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

Autres

Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative

Yunnan Shi, Des Finances Et De L'Emploi; Direction Générale Des Entreprises, Françoise Hay, Ministère De L'Économie, Christian Milelli

Comptabilité

La conjoncture au second semestre 2003

Jean Billet, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

L'entreprise et l'hexagone

Ministère De L'Économie, Lavenir Frédéric, Wendling Claude, Joubert Bompard Alexandre, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

Autres

Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions

Centre D'Analyse Stratégique

Collège - Lycée

De Rio de Janeiro Bruxelles en passant par Maastricht

Jean-Marie Harribey

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Proriol Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lecou Robert