#statut-juridique

25 ouvrages
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Les Archives orales : rôle et statut - ELGEY Georgette, Conseil économique et social
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ELGEY Georgette, Conseil économique et social
79 pages
Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d
Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur
MARTIN-LALANDE Patrice, Ministère de la culture et de la communication
59 pages
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Que sont devenus les jeunes agriculteurs installés au début des années 80 ?
Ministère de l'agriculture, TILLY Paul, de la pêche et de l'alimentation; CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
25 pages
Evaluation du réseau des réserves naturelles - Inspection générale de l
Evaluation du réseau des réserves naturelles
Inspection générale de l'environnement
48 pages
Création et pérennisation de l
Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille
SOCQUET CLERC LAFONT Jacqueline, Conseil économique et social
118 pages
La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux - CHIFFERT Annie, LECAT Robert, RELIQUET Philippe, Inspection générale des affaires culturelles
La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux
CHIFFERT Annie, LECAT Robert, RELIQUET Philippe, Inspection générale des affaires culturelles
122 pages
Les aides à la mobilité des agents de l
Les aides à la mobilité des agents de l'Etat dans l'intérêt du service
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
81 pages
Les relations des cultes avec les pouvoirs publics - MACHELON Jean-Pierre, Ministère de l
Les relations des cultes avec les pouvoirs publics
MACHELON Jean-Pierre, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
83 pages
Propositions pour le parc naturel régional de Camargue - CHAVAROT André, ROUSSOT Jacques, GLASS Bernard, Inspection générale de l
Propositions pour le parc naturel régional de Camargue
CHAVAROT André, ROUSSOT Jacques, GLASS Bernard, Inspection générale de l'environnement; Conseil général des ponts et chaussées
52 pages
Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l
Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne
Conseil supérieur de la coopération; Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
240 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
CLAEYS Alain, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale, VIALATTE Jean-Sébastien
277 pages
Pour une banque différente : la modernisation des caisses d
Pour une banque différente : la modernisation des caisses d'épargne : rapport au Premier ministre
DOUYERE Raymond, des finances et de l'industrie. Direction de la communication, Ministère de l'économie
32 pages
Pour un statut de l
Pour un statut de l'association européenne
Conseil économique et social, ROIRANT Jean-Marc
68 pages
Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France - Délégation interministérielle à l
Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France
Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
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