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POINT DE DROIT
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Erding OK avec Rennes
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Le paléolithique supérieur récent du Trou Jadot à Comblain-au-Pont (Province de Liège, Belgique) et son paléoenvironnement - article ; n°1 ; vol.89, pg 12-18
Michel Toussaint, Angelika Becker
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Savoirs
Le paléolithique supérieur récent du Trou Jadot à Comblain-au-Pont (Province de Liège, Belgique) et son paléoenvironnement - article ; n°1 ; vol.89, pg 12-18
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8 pages
Français
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Variations de l'environnement écologique - article ; n°1 ; vol.50, pg 5-17
Jean Tricart
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Science de la nature
Variations de l'environnement écologique - article ; n°1 ; vol.50, pg 5-17
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14 pages
Français
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Apport de la micromorphologie à l'étude archéologique du village médiéval de Saint-Victor-de-Massiac (Cantal) . / Application of micromorphology to the archaeological study of the medieval village at Saint-Victor-de-Massiac (Cantal) - article ; n°1 ; vol.30, pg 137-150
Pascal Bertran, Jean-Paul Raynal
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Architecture et design
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Pascal Bertran, Jean-Paul Raynal
15 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
Pancher Bertrand, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Derosier Bernard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Droit et juridique
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47 pages
Français
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Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes
Conseil D'Etat
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Droit et juridique
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658 pages
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La notion et le statut juridique du cadre : rapport final
Confederation Francaise De L'Encadrement Confederation Generale Des Cadres; Commissariat Général Du Plan
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Droit et juridique
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59 pages
Français
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Rapprochement entre les professions d'avocat et de juriste d'entreprise : réflexions et propositions
Ministère De La Justice
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Droit et juridique
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72 pages
Français
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Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Moraillon Pierre, Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation
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Comptabilité
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87 pages
Français
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Accompagnement du plan de rattrapage Mayotte 2015
Lazerges Roland, Conseil Général De L'Alimentation, Laudren Gilles, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
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Comptabilité
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46 pages
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Le contrat d'avenir des buralistes
Bur Yves, Luca Lionnel, Premier Ministre
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Comptabilité
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189 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration
Thévenoud Thomas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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66 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du groupe d'études « Artisanat et services » sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de larestauration
Houel Michel, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie
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Comptabilité
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91 pages
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L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation
Ministère De La Justice
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Comptabilité
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42 pages
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117 pages
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Bonnardot Gérard, Premier Ministre, Teissier Guy
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126 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales
De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Droit et juridique
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78 pages
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