La lecture à portée de main
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Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre
Leonard Gérard, Premier Ministre, Courson Charles De
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Leonard Gérard, Premier Ministre, Courson Charles De
302 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2010
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Autres
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Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
166 pages
Français
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Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre
Cahuzac Jérôme, Premier Ministre, Marre Béatrice
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235 pages
Français
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La pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle
Véronique Hespel, Berthod-Wurmser Marianne, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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365 pages
Français
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La traçabilité des expositions professionnelles
Lejeune Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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180 pages
Français
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Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)
Remy Pierre-Louis, Dorison Alain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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145 pages
Français
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Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives
Guerin Yves, Le Goff François, Ceas Yvon, Charles Martin, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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38 pages
Français
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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel
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56 pages
Français
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Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Coustin Hélène De, Tregoat Jean-Jacques, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe
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289 pages
Français
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Evaluation de la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'éducation à la sexualité, à la contraception et à l'interruption volontaire de grossesse en Outre-mer
Laurent Chambaud, Jourdain Menninger Danièle, Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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129 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
De L'Environnement Et Du Territoire, Birraux Claude, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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14 pages
Français
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Sécurisation du circuit du médicament à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris(AP-HP)
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Sauret Jacques, Dahan Muriel
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115 pages
Français
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Mission sur la gestion du risque
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bocquet Pierre-Yves, Peltier Michel
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105 pages
Français
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Evaluation de la mise en place du dispositif « maison des adolescents » (MDA)
Amara Fadéla, Pierre Naves, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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114 pages
Français
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Diabètes : prévention, dispositifs de soin et éducation du patient
Haut Comité De La Santé Publique
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Haut Comité De La Santé Publique
61 pages
Français
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Assurance et VIH - SIDA : pour une assurance élargie des personnes et une confidentialité renforcée des données de santé
Conseil National Du Sida
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103 pages
Français
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Le Parc nucléaire actuel
Commissariat General Du Plan, Yves Marignac, Philippe Girard, Tassart Jean
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69 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau
Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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58 pages
Français
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Comptes nationaux de la santé 2002
Fenina Annie, Du Travail Et De La Solidarité; Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Geffroy Yves, Ministère Des Affaires Sociales
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48 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
262 pages
Français
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Le Développement des médicaments génériques : rapport à M. le ministre du travail et des affaires sociales
Comité Économique Du Médicament; Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales
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32 pages
Français
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Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
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89 pages
Français
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Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre
Gillot Dominique, Premier Ministre
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131 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2002
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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252 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone
Le Guen Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire
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30 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances
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65 pages
Français
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Les usages de drogues des adolescents parisiens : analyse de l'enquête ESCAPAD Paris 2004
Stéphane Legleye, Spilka Stanislas, Beck François, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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100 pages
Français
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La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance
Stoffaes Christian, Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique, Pouliquen Hervé
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168 pages
Français
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Mission relative à l'organisation juridique, administrative et financière dela formation continue des professions médicales et paramédicales
Autume Christine D', Inspection Générale Des Affaires Sociales, Postel-Vinay Daniel
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Mission relative à l'organisation juridique, administrative et financière dela formation continue des professions médicales et paramédicales
Autume Christine D', Inspection Générale Des Affaires Sociales, Postel-Vinay Daniel
116 pages
Français
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Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Giorgi Dominique
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Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Giorgi Dominique
85 pages
Français