Droit civil - Page 11

Droit et juridique

La prévention des dommages et la cessation de la situation illicite en matière de conflits collectifs du travail : comparaison des droits anglais et français - article ; n°4 ; vol.46, pg 1107-1131

Brill-Venkatasamy

Droit et juridique

La circulation de modèles juridiques dans le droit post-socialiste - article ; n°4 ; vol.46, pg 10123-1105

Ajani

Droit et juridique

La nature juridique des relations issues de l'utilisation d'une carte de crédit dans le droit des États membres de la C.E.E. - article ; n°4 ; vol.46, pg 1023-1068

Économides-Apostolidis

Droit et juridique

Notices bibliographiques - note biblio ; n°3 ; vol.46, pg 991-1003

Non Renseigné

Droit et juridique

Les professions juridiques et le droit comparé : Suisse - article ; n°3 ; vol.46, pg 761-773

Stôffel

Droit et juridique

La formation des professions juridiques et le droit comparé : Pays-Bas - article ; n°3 ; vol.46, pg 735-746

Hondius

Droit et juridique

Les sanctions pénales alternatives - article ; n°2 ; vol.46, pg 683-693

Gaillardot

Droit et juridique

Les critères qualificatifs pour la protection littéraire et artistique en droit français - article ; n°2 ; vol.46, pg 507-519

Gautier

Droit et juridique

La valeur du témoignage en droit civil - article ; n°2 ; vol.46, pg 437-460

Gridel

Droit et juridique

Les régimes relatifs au refus d'exercer la compétence juridictionnelle en matière civile et commerciale : forum non conveniens, lis pendens - article ; n°2 ; vol.46, pg 423-435

Gaudemet-Tallon

Droit et juridique

Les techniques modernes des transactions financières et leurs répercussions sur la monnaie - article ; n°2 ; vol.46, pg 389-403

Chaput

Droit et juridique

La transparence des actes administratifs en Italie : Quelques aspects de droit comparé - article ; n°1 ; vol.46, pg 73-101

Rosi

Droit et juridique

Table analytique - table ; n°4 ; vol.45, pg 973-996

Non Renseigné

Droit et juridique

Plaidoyer pour une réforme législative du licenciement irrégulier des salariés en droit du travail camerounais - article ; n°4 ; vol.45, pg 857-1233

Tjouen

Droit et juridique

La Finlande Scandinave : Influences suédoises et Scandinaves sur le développement du droit finlandais - article ; n°4 ; vol.45, pg 783-794

Modeen

Droit et juridique

3es Journées juridiques franco-chinoises (Beijing, 25mai-2juin 1993) - compte-rendu ; n°3 ; vol.45, pg 685-695

Non Renseigné

Droit et juridique

La signification différente attachée à la filiation par le sang en droit allemand et français de la famille - article ; n°3 ; vol.45, pg 635-655

Frank

Droit et juridique

La civilisation de la common law - article ; n°3 ; vol.45, pg 559-575

Patrick Glenn

Droit et juridique

Les droits économiques dans la Constitution américaine - article ; n°2 ; vol.45, pg 421-450

Henkin

Droit et juridique

La responsabilité pour les dommages écologiques - article ; n°2 ; vol.45, pg 3123-394

Uliescu

Droit et juridique

Le contentieux administratif en tant qu'instrument de protection du citoyen - article ; n°2 ; vol.45, pg 361-372

Popescu

Droit et juridique

6es Journées juridiques franco-helléniques (Poitiers) - compte-rendu ; n°1 ; vol.45, pg 250-266

Non Renseigné

Droit et juridique

L'assurance de responsabilité civile du professionnel en droit italien - article ; n°1 ; vol.45, pg 117-127

Alpa

Droit et juridique

Présentation du thème - liminaire ; n°1 ; vol.45, pg 9-26

Blanc-Jouvan

Droit et juridique

Table analytique - table ; n°4 ; vol.44, pg 1045-1065

Non Renseigné

Droit et juridique

Le délit d'incitation à la rupture de contrat et l'immunité des syndicats en Grande-Bretagne - article ; n°4 ; vol.44, pg 883-938

Carbyhall

Droit et juridique

L'histoire des grandes sociétés en Allemagne, en France et en Italie - article ; n°4 ; vol.44, pg 849-881

Ducouloux-Favard

Droit et juridique

Le juge et les droits aux relations personnelles des parents séparés de leurs enfants en France et en Europe - article ; n°4 ; vol.44, pg 795-848

Pousson-Petit

Droit et juridique

La valeur probatoire des documents informatiques dans les pays de la C.E.E. - article ; n°3 ; vol.44, pg 641-685

De Lamberterie

Droit et juridique

De la dernière discrimination des sexes en Allemagne : la responsabilité parentale dans la filiation naturelle et en cas de désunion du couple marié - article ; n°3 ; vol.44, pg 609-639

Furkel