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RAPPORT SUR LES CRÉDITS DU BUDGET DE L’ÉTAT OUVERTS PAR DÉCRET D’AVANCE
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Actualité, évènements
RAPPORT SUR LES CRÉDITS DU BUDGET DE L’ÉTAT OUVERTS PAR DÉCRET D’AVANCE
78 pages
Français
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[RAPPORT] La France a besoin de talents
Christine Mahoudiaux
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Garantir l’avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco)
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Actualité, évènements
Garantir l’avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco)
188 pages
Français
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Jeux Vidéos // 30% des joueurs en ligne ont déjà téléchargé des jeux de manière illicite - Rapport Hadopi
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Débats et polémiques
Jeux Vidéos // 30% des joueurs en ligne ont déjà téléchargé des jeux de manière illicite - Rapport Hadopi
24 pages
Français
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Rapport d'information fait (...) en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait (...) en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
102 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière au Portugal
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière au Portugal
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
34 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
76 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, Pozzo Di Borgo Yves, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, Pozzo Di Borgo Yves, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
53 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999
Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999
Villepin Xavier De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel
39 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria
Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur une mission effectuée au Nigeria
Pierre Brana, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
36 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, André Boyer, Plancade Jean-Pierre
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, André Boyer, Plancade Jean-Pierre
47 pages
Français
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Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Autres
Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
Haut Conseil De La Coopération Internationale
104 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
29 pages
Français
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Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture, Merle Jean-François
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Fiscalité
Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture, Merle Jean-François
82 pages
Français
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Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Sido Bruno
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Fiscalité
Rapport sur Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 - Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012 et de la présentation des conclusions le 18 décembre 2012
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves, Sido Bruno
93 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
63 pages
Français
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L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche
Michaux Jean-Michel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
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Fiscalité
L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche
Michaux Jean-Michel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
43 pages
Français
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Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine
Chary Jean-François, Durand François, Comité Permanent De Coordination Des Inspections
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Fiscalité
Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine
Chary Jean-François, Durand François, Comité Permanent De Coordination Des Inspections
63 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude
73 pages
Français
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Rapport d'activité 2004 du ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
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Fiscalité
Rapport d'activité 2004 du ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
104 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
62 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)
Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées
58 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Legendre Jacques, Sénat
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Legendre Jacques, Sénat
56 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement
Sénat, Masseret Jean-Pierre
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement
Sénat, Masseret Jean-Pierre
42 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture
Documents
Fiscalité
Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale de l'agriculture
Inspection Générale De L'Agriculture
26 pages
Français
Documents
Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
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Autres
Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
37 pages
Français
Documents
Rapport sur les missions des ADASEA
Lauga Louis, Narjollet Jean-Paul, Pierre Robert, Roegel Christine, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections
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Fiscalité
Rapport sur les missions des ADASEA
Lauga Louis, Narjollet Jean-Paul, Pierre Robert, Roegel Christine, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections
19 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole
Gousseau Adeline, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole
Gousseau Adeline, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
49 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur les relations agricoles franco-américaines
Marleix Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Fiscalité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur les relations agricoles franco-américaines
Marleix Alain, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
37 pages
Français