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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Charrier Dominique
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Charrier Dominique
49 pages
Français
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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
Dessieux Gisèle, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Saurat Gérard
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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
Dessieux Gisèle, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Saurat Gérard
137 pages
Français
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
Glass Bernard, Prats Michèle, Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Charry Jean-Claude
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
Glass Bernard, Prats Michèle, Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Charry Jean-Claude
72 pages
Français
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Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
Bodon Alain, Inspection Generale Des Finances
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Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
Bodon Alain, Inspection Generale Des Finances
18 pages
Français
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Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
Serre Marie-Paule, Haut Conseil De La Santé Publique, Alla François, Minary Laetitia
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Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
Serre Marie-Paule, Haut Conseil De La Santé Publique, Alla François, Minary Laetitia
116 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
93 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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153 pages
Français
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Instruction administrative des projets éoliens
Albrecht Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Dumont Michel
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Instruction administrative des projets éoliens
Albrecht Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Dumont Michel
337 pages
Français
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
Ceas Yvon, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
Ceas Yvon, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
11 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006
Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006
Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
289 pages
Français
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de veille sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
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Institut De Veille Sanitaire
115 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
202 pages
Français
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Ministère De L'Équipement
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Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Ministère De L'Équipement
86 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes, sur les taux réduits de TVA
Garrigue Daniel, Assemblée Nationale
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Garrigue Daniel, Assemblée Nationale
51 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines
Sordi Michel, Jibrayel Henri, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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106 pages
Français
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Associations et politique de la ville
Jean-Claude Sandrier, Premier Ministre
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Autres
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Jean-Claude Sandrier, Premier Ministre
144 pages
Français
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Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé
Ministère Du Travail, Michel Schmitt, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Bressand Michelle, Chriqui-Reinecke Martine
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Autres
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Ministère Du Travail, Michel Schmitt, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Bressand Michelle, Chriqui-Reinecke Martine
583 pages
Français
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Evaluation de la réforme du permis de construire
Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
85 pages
Français
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Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville
Prevot Marc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Quercy Pierre
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Autres
Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville
Prevot Marc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Quercy Pierre
30 pages
Français
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La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation
Duchene Rémi, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Segretain-Maurel Mireille, Linet Marcel
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Autres
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Duchene Rémi, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Segretain-Maurel Mireille, Linet Marcel
29 pages
Français
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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »
Pupponi François, Ministère De La Ville
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Pupponi François, Ministère De La Ville
45 pages
Français
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Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations
Défenseur Des Enfants, Versini Dominique
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Défenseur Des Enfants, Versini Dominique
90 pages
Français
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Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
Aubry Régis, Comité National De Suivi Du Développement Des Soins Palliatifs
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Aubry Régis, Comité National De Suivi Du Développement Des Soins Palliatifs
66 pages
Français
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Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur
Dahan Muriel, Pierre Naves, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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100 pages
Français
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Rapport sur l'opportunité et les modalités d'inscription des assistantes dentaires dans le Code de la santé publique
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Duhamel Gilles
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Autres
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Inspection Générale Des Affaires Sociales, Duhamel Gilles
45 pages
Français
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Les Assises du médicament - Rapport de synthèse
Couty Edouard, De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail, Lesueur Thomas
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Les Assises du médicament - Rapport de synthèse
Couty Edouard, De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail, Lesueur Thomas
49 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
175 pages
Français
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Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante
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Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante
23 pages
Français
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Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques
Viguerie Paul De, Conseil Economique Et Social
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Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques
Viguerie Paul De, Conseil Economique Et Social
108 pages
Français