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Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean-François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille
Ministère De La Famille; Ministère Des Sports, Machard Luc
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279 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris
Albarello Yves, Lepetit Annick, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
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98 pages
Français
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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004
Brisset Claire, Défenseur Des Enfants
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234 pages
Français
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Réflexions sur la formation des formateurs en IUFM : rapport de mission à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale
Pierre Caspar, Ministère De L'Éducation Nationale
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48 pages
Français
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Observatoire statistique de l'immigration et de l'intégration - Groupe permanent chargé des statistiques : rapport 2002-2003
Costa Lascoux Jacqueline, Bray Caroline, Haut Conseil À L'Intégration, André Lebon
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63 pages
Français
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Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune
Conseil De Prospective Européenne Et Internationale Pour L'Agriculture Et L'Alimentation, Bourget Bernard, Montbrial Thierry De
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85 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (...).
Gautier Gisèle, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
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117 pages
Français
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Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice
Coulon Jean-Marie, Serrand Emmanuelle, Teiller Marie-Noëlle, Ministère De La Justice
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138 pages
Français
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Réflexions et propositions sur la déontologie de l'information : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Jean-Marie Charon, Ministère De La Culture Et De La Communication
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86 pages
Français
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes de l'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du Coeur - Les relais du Coeur
Cour Des Comptes
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159 pages
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Commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires - Rapport d'étape
Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement, Wahl Thierry
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44 pages
Français
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Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre
Guilloux Annick, Lesouhaitier Daniel, Barel Jacques, Commissariat General Du Plan
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39 pages
Français
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Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports
Des Transports Et Du Tourisme, Bussereau Dominique, Ministère De L'Équipement
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68 pages
Français
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Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Orselli Jean
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99 pages
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Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche
Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Balland Pierre, Seven Jean
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OCDE : Comment va la vie ? Mesurer le bien-être en France (Ed 2013)
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Secours Catholique : Emploi - quelle place pour les plus pauvres ? (ed 2012)
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DARES : L’impact de la prescription législative sur les pratiques RH en direction des seniors
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Rapport PWC cadre fiscal
Frances Lefeuvre
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AMF : La gestion d'actifs pour le compte de tiers en 2012
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Extrait du rapport sur les pensions des fonctionnaires, annexé au PLF 2014
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10 pages
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Remise du rapport à la suite de la concertation sur l’inclusion dans une société numérique - CITOYENS D’UNE SOCIETE NUMERIQUE ACCES, LITTERATIE, MEDIATIONS, POUVOIR D’AGIR : POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE D’INCLUSION
Cnnum
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ARPP : Publicité et environnement (Rapport d'études - Bilan 2012)
Arpp
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Rapport « Techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste »
Jean-Claude Lenoir
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22 pages
Français
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L’accueil des enfants de moins de trois ans : une politique ambitieuse, des priorités à mieux cibler
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Actualité, évènements
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363 pages
Français