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L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays
Ricout Georges, Conseil Economique Et Social
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L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays
Ricout Georges, Conseil Economique Et Social
209 pages
Français
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L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public
Lepeltier Serge, Premier Ministre
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L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public
Lepeltier Serge, Premier Ministre
67 pages
Français
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Analyse de l'équilibre entre l'offre et la demande d'électricité pour l'hiver 2011-2012
De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Ministère De L'Industrie
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Analyse de l'équilibre entre l'offre et la demande d'électricité pour l'hiver 2011-2012
De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Ministère De L'Industrie
9 pages
Français
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
Rouques Gilles, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Rouques Gilles, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
54 pages
Français
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Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie
Felzines Cécile, Conseil Economique Et Social
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Felzines Cécile, Conseil Economique Et Social
256 pages
Français
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Usages contemporains de plantes et champignons hallucinogènes : une enquête qualitative exploratoire conduite en France
Reynaud Maurupt Catherine, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Reynaud Maurupt Catherine, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
150 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède
Bapt Gérard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Bapt Gérard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
27 pages
Français
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Cannabis, données essentielles
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Cannabis, données essentielles
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
229 pages
Français
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Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2005 : résultats
Institut De Veille Sanitaire
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Institut De Veille Sanitaire
76 pages
Français
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Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
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Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies
56 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le dispositif des agences en matière de sécurité sanitaire
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Bricq Nicole
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Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Bricq Nicole
88 pages
Français
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Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final
Maison Rhone Alpes Des Sciences De L'Homme. Laboratoire D'Économie Des Transports; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale, Molin Bénédicte
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63 pages
Français
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L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas
Bas Theron Françoise, Duhamel Gilles, Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Bas Theron Françoise, Duhamel Gilles, Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
70 pages
Français
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Rapport de la mission sur le TGV Est européen
André Blanc, Bernardini Christian, Brossier Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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Rapport de la mission sur le TGV Est européen
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149 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
54 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
80 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
25 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
79 pages
Français
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La desserte terrestre des aéroports français
Conseil National Des Transports, Kerisel Thierry
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Conseil National Des Transports, Kerisel Thierry
20 pages
Français
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Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail
Gerbaud François, Du Logement, Premier Ministre; Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer, Haenel Hubert, Des Transports
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Autres
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Gerbaud François, Du Logement, Premier Ministre; Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer, Haenel Hubert, Des Transports
100 pages
Français
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La future organisation gazière française
Conseil Economique Et Social, Fiterman Charles
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Autres
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Conseil Economique Et Social, Fiterman Charles
56 pages
Français
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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie
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Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie
116 pages
Français
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Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette
Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme
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Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme
212 pages
Français
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Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions
De La Mer Et De La Pêche, Auxiette Jacques, Premier Ministre; Ministère Des Transports
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Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions
De La Mer Et De La Pêche, Auxiette Jacques, Premier Ministre; Ministère Des Transports
69 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France
Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel
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Autres
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Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel
45 pages
Français
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »
Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
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Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
18 pages
Français
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique
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Autres
Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique
164 pages
Français
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
Conseil Economique Et Social, Duron Jacques
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Autres
Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
Conseil Economique Et Social, Duron Jacques
50 pages
Français
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Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif
Bourget Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Labia Patrick
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Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif
Bourget Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Labia Patrick
54 pages
Français
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Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe
Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger
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Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe
Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger
140 pages
Français