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Enjeux économiques de l'UMTS
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Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation
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Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications
229 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio
40 pages
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24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
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24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
539 pages
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Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet
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Les enfants du Net - II : pédo-pornographie et pédophilie sur l'internet
75 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
246 pages
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Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et annexes
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Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et annexes
138 pages
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Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de régulation des télécommunications
167 pages
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Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011
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Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011
21 pages
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Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
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Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
719 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014
37 pages
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Le documentaire dans tous ses états : pour une nouvelle vie du documentaire de création
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Le documentaire dans tous ses états : pour une nouvelle vie du documentaire de création
86 pages
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Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration
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252 pages
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La régulation et le développement du marché de la vidéo en France
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18 pages
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Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer
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Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer
53 pages
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La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique
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La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique
135 pages
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La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)
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La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2010)
231 pages
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La dimension culturelle du Grand Paris
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Pour un débat national sur l'avenir du spectacle vivant
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Pour un débat national sur l'avenir du spectacle vivant
245 pages
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La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication
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La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication
143 pages
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Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
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23 pages
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La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication
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La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication
81 pages
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Création et internet
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Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
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Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
168 pages
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Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France
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Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France
108 pages
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003
47 pages
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Avignon - Scènes d'avenir : rapport d'évaluation, d'analyse et de propositions portant sur la partie off du festival d'Avignon
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Avignon - Scènes d'avenir : rapport d'évaluation, d'analyse et de propositions portant sur la partie off du festival d'Avignon
88 pages
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Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
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Art, science, technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
311 pages
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Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture
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Les bibliothèques et l'accès des « seniors » et des personnes âgées à la lecture
64 pages
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