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Démographie et économie - AGLIETTA Michel, Conseil d

Démographie et économie

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MARGARET MARUANI

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Ce n'est pas le salaire qui paie la cotisation sociale c'est le salarié NuanceÊ

JEAN - MARIE HARRIBEY

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rigard-g

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, BUR Yves

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission des finances, MARINI Philippe, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget

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227 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission des finances, MARINI Philippe

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Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus - des comptes publics et de la fonction publique, FOUQUET Olivier, WANECQ Thomas, Ministère du budget

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La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse - LA MARTINIERE Dominique de, Premier ministre, DEMAROLLE Alain

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L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels

Sénat. Commission des finances, SERGENT Michel, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

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