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Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus icon
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Comptabilité

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Fouquet Olivier, Thomas Wanecq, Ministère Du Budget

60 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 icon
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Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

274 pages

Français

Académie Examen Spécialité option Epreuvekous épreuve NOM en majuscule suivi s il y a lieu du nom d tpouse icon
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Annales de BEP

Académie Examen Spécialité option Epreuvekous épreuve NOM en majuscule suivi s'il y a lieu du nom d'tpouse

Rigard-G

9 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 icon
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Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

246 pages

Français

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la mission d information commune sur les exonérations de cotisations sociales icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

316 pages

Français

Ce n est pas le salaire qui paie la cotisation sociale c est le salarié NuanceÊ icon
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Documents scolaires

Collège - Lycée

Ce n'est pas le salaire qui paie la cotisation sociale c'est le salarié NuanceÊ

Jean-Marie Harribey

8 pages

Français

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement icon
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Documents

Autres

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bartolone Claude, Ministère De La Ville

52 pages

Français

L avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre icon
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Documents

Autres

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

Catherine Zaidman, Premier Ministre; Commissariat Général Du Plan, Jean-Michel Charpin, Jean-Marc Aubert

174 pages

Français

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale icon
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Comptabilité

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

266 pages

Français

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale icon
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Documents

Autres

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Premier Ministre

83 pages

Français

La protection sociale : assurer l avenir de l assurance maladie icon
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Documents

Autres

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Capdeville Bernard, Social Et Environnemental, Conseil Économique

50 pages

Français

Rapport au Premier ministre relatif aux aides publiques icon
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Documents

Comptabilité

Rapport au Premier ministre relatif aux aides publiques

Conseil D'Orientation Pour L'Emploi

186 pages

Français

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux icon
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Documents

Comptabilité

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

372 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, sur les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics icon
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Documents

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, sur les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics

Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis

97 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 icon
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Documents

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

226 pages

Français

Rapport d information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens icon
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Documents

Autres

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud

87 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006 icon
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Documents

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

522 pages

Français

Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001 icon
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Documents

Autres

Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

216 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

150 pages

Français

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse icon
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Documents

Comptabilité

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

60 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011 icon
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Documents

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

453 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution icon
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

154 pages

Français

Bilan du Livre Blanc " 28 propositions de l Ordre des Experts ... icon
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Documents

Savoirs

Bilan du Livre Blanc " 28 propositions de l'Ordre des Experts ...

Epoulain

16 pages

Français

La réforme du système de santé en Allemagne icon
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Documents

Medecine

La réforme du système de santé en Allemagne

Ruth Lambertz

15 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012 icon
Category

Documents

Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

452 pages

Français

Note sur le financement de l assurance maladie icon
Category

Documents

Medecine

Note sur le financement de l'assurance maladie

Jmh

7 pages

Français

Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances icon
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Documents

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

58 pages

Français

L évaluation du dispositif d exonérations de charges sociales spécifiques à l outre-mer : mission d audit de modernisation icon
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Autres

L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

102 pages

Français

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle icon
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Documents

Autres

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle

Des Personnes Âgées, Premier Ministre; Ministère De La Sécurité Sociale, Pecresse Valérie, Des Personnes Handicapées Et De La Famille

102 pages

Français

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009 icon
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Autres

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

264 pages

Français

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