#cotisations-sociales

89 ouvrages

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux - Conseil des prélèvements obligatoires

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Conseil des prélèvements obligatoires

Prélèvements à la source & impôt sur le revenu - Conseil des prélèvements obligatoires

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Conseil des prélèvements obligatoires

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle - Conseil des prélèvements obligatoires

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Conseil des prélèvements obligatoires

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre - LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de

Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre

LEONARD Gérard, Premier ministre, COURSON Charles de

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009 - Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole - JUILHARD Jean-Marc, Sénat. Commission des affaires sociales

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole

JUILHARD Jean-Marc, Sénat. Commission des affaires sociales

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013 - Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013

Commission des comptes de la sécurité sociale

La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse - Centre d analyse stratégique

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Centre d'analyse stratégique

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 - Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Commission des comptes de la sécurité sociale

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales - DUPUIS Jean-Marc, Mission interministérielle recherche expérimentation; UNIVERSITE DE CAEN. Laboratoire d études et de recherches économiques, EL MOUDDEN Claire

Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales

DUPUIS Jean-Marc, Mission interministérielle recherche expérimentation; UNIVERSITE DE CAEN. Laboratoire d'études et de recherches économiques, EL MOUDDEN Claire

Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003 - BUNEL Matthieu, KWOK Patrick, PERRAUDIN Corinne, DUHAUTOIS Richard, L HORTY Yannick, CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI (Noisy-le-Grand, GILLES Fabrice, PAUCHET Marianne, Seine-Saint-Denis)

Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

BUNEL Matthieu, KWOK Patrick, PERRAUDIN Corinne, DUHAUTOIS Richard, L'HORTY Yannick, CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand, GILLES Fabrice, PAUCHET Marianne, Seine-Saint-Denis)

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale - Premier ministre

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Premier ministre

Rapport d information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens - Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, ROBINET Arnaud

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, ROBINET Arnaud

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004 - Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique - Sénat, PLANCADE Jean-Pierre

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Sénat, PLANCADE Jean-Pierre

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, sur les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Sénat. Commission des finances, ARTHUIS Jean

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines - Sénat, ANDRE Pierre

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Sénat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain

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Sénat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain

Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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Commission des comptes de la sécurité sociale

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l organisation du système de retraites en Allemagne - DEMONTÈS Christiane, Sénat. Commission des affaires sociales, LARDEUX André, VASSELLE Alain

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de retraites en Allemagne

DEMONTÈS Christiane, Sénat. Commission des affaires sociales, LARDEUX André, VASSELLE Alain

Mieux articuler vie familiale et vie professionnelle - des personnes âgées, Premier ministre; Ministère de la sécurité sociale, PECRESSE Valérie, des personnes handicapées et de la famille

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des personnes âgées, Premier ministre; Ministère de la sécurité sociale, PECRESSE Valérie, des personnes handicapées et de la famille

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 - Juin 2006 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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La Sécurité sociale - Septembre 2010 - Cour des comptes

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Cour des comptes

L avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre - ZAIDMAN Catherine, CHARPIN Jean-Michel, Premier ministre; Commissariat général du plan, AUBERT Jean-Marc

L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre

ZAIDMAN Catherine, CHARPIN Jean-Michel, Premier ministre; Commissariat général du plan, AUBERT Jean-Marc

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 - Commission des comptes de la sécurité sociale

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Commission des comptes de la sécurité sociale

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - VASSELLE Alain, Sénat. Commission des affaires sociales

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VASSELLE Alain, Sénat. Commission des affaires sociales

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement - BARTOLONE Claude, Ministère de la ville

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

BARTOLONE Claude, Ministère de la ville

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