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89 ouvrages
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Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux - Conseil des prélèvements obligatoires
Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux
Conseil des prélèvements obligatoires
372 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004
Commission des comptes de la sécurité sociale
217 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens
Assemblée nationale. Commission des affaires sociales, ROBINET Arnaud
87 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003
Commission des comptes de la sécurité sociale
90 pages
Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales - DUPUIS Jean-Marc, Mission interministérielle recherche expérimentation; UNIVERSITE DE CAEN. Laboratoire d
Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales
DUPUIS Jean-Marc, Mission interministérielle recherche expérimentation; UNIVERSITE DE CAEN. Laboratoire d'études et de recherches économiques, EL MOUDDEN Claire
99 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels
Sénat. Commission des finances, SERGENT Michel, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
37 pages
Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre - CAHUZAC Jérôme, Premier ministre, MARRE Béatrice
Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre
CAHUZAC Jérôme, Premier ministre, MARRE Béatrice
235 pages
Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement - BARTOLONE Claude, Ministère de la ville
Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement
BARTOLONE Claude, Ministère de la ville
52 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines
Sénat, ANDRE Pierre
70 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011
Commission des comptes de la sécurité sociale
274 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010
Commission des comptes de la sécurité sociale
246 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
VASSELLE Alain, Sénat. Commission des affaires sociales
39 pages
La sécurité sociale - Septembre 2009 - Cour des comptes
La sécurité sociale - Septembre 2009
Cour des comptes
513 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission des affaires sociales, VASSELLE Alain
28 pages
La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse - Centre d
La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse
Centre d'analyse stratégique
37 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique
Sénat, PLANCADE Jean-Pierre
97 pages
La protection sociale : assurer l
La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie
CAPDEVILLE Bernard, social et environnemental, Conseil économique
50 pages
Evaluation et proposition sur la mise en oeuvre pratique de la journée de solidarité dans les entreprises et les administrations publiques - BESSON Eric, Premier ministre; Secrétariat d
Evaluation et proposition sur la mise en oeuvre pratique de la journée de solidarité dans les entreprises et les administrations publiques
BESSON Eric, Premier ministre; Secrétariat d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques
49 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004
Commission des comptes de la sécurité sociale
217 pages
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012 - Commission des comptes de la sécurité sociale
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012
Commission des comptes de la sécurité sociale
452 pages
INTERROGATION ECRITE N° NOM Classe CONSIGNE Répondre aux questions sans recopier ni paraphraser les textes Accompagner vos affirmations d
INTERROGATION ECRITE N° NOM Classe CONSIGNE Répondre aux questions sans recopier ni paraphraser les textes Accompagner vos affirmations d'explications Bien définir les termes utilisés Vérifier l'orthographe et l'expression Création d'emplois et temps partiel
MARGARET MARUANI
10 pages
Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l
Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
20 pages
Retraites la solidarité en trois dimensions Des retraites solidaires et écologiques - JEAN - MARIE HARRIBEY1
Retraites la solidarité en trois dimensions Des retraites solidaires et écologiques
JEAN - MARIE HARRIBEY1
5 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Sénat. Commission des finances, MARINI Philippe, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
60 pages
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