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Souvenirs de la Cour d'assises
André Gide
Ebooks
Sciences humaines et sociales
Souvenirs de la Cour d'assises
André Gide
103 pages
Français
Documents
Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle
Documents
Autres
Les Français et la procédure de jugement en matière criminelle
Louis Harris ; Haut Comité Consultatif Sur La Procédure De Jugement En Matière Criminelle
58 pages
Français
Documents
Rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice
Deniau Jean-François, Ministère De La Justice
Documents
Autres
Rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice
Deniau Jean-François, Ministère De La Justice
70 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
146 pages
Français
Documents
Conditions du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau
Inspection Générale Des Services Judiciaires, Raysseguier Christian
Documents
Droit et juridique
Conditions du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau
Inspection Générale Des Services Judiciaires, Raysseguier Christian
151 pages
Français
Documents
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement
Assemblée Nationale, Vallini André, Houillon Philippe
Documents
Droit et juridique
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement
Assemblée Nationale, Vallini André, Houillon Philippe
628 pages
Français
Documents
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2011-2012
Ministère De La Justice
Documents
Droit et juridique
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2011-2012
Ministère De La Justice
368 pages
Français
Documents
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2009-2010
Ministère De La Justice
Documents
Droit et juridique
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2009-2010
Ministère De La Justice
362 pages
Français
Documents
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2007
Ministère De La Justice
Documents
Droit et juridique
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2007
Ministère De La Justice
372 pages
Français
Collection
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Collection
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Collection
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