#gestion-budgetaire
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les contributions de la France aux organisations internationales
Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
52 pages
Français
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Comptabilité
La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur
Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence
48 pages
Français
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Comptabilité
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme
Migaud Didier, Alain Lambert, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat, Premier Ministre; Ministère De L'Économie
188 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003
Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat
68 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2006
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez
39 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
141 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion de la dette de l'Etat dans le contexte européen
Paul Girod, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
60 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
122 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat
Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez
389 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
246 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2005
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan
41 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer
Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du
59 pages
Français
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