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Histoire du droit

Jean-Marie Carbasse

61 pages

Guide pour la GPEC

Kerlan Françoise

227 pages

La Problématique du phénomène "Enfant de la rue" à Kinshasa

Michael Elyon M. Manzambi

146 pages

Incorrigible

Velma Demerson

107 pages

Le cannabis

Denis Richard, Jean-Louis Senon

70 pages

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

48 pages

Rapport public 2006 - Sécurité juridique et complexité du droit

Conseil d'Etat

411 pages

La cybersurveillance sur les lieux de travail

Commission nationale de l'informatique et des libertés, BOUCHET Hubert

32 pages

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

GENTILINI Marc, TCHERIATCHOUKINE Jean, Ministère de la justice; Secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

187 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Sénat. Commission des affaires sociales, BLANC Paul

95 pages

Information Technology Security and Ethical Challenges

Eric Amsel

7 pages

NTM White Paper 4Jun10

Robin Aylor

6 pages

La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire

UNIVERSITE DE RENNES I. Centre de recherches administratives et politiques; Mission interministérielle recherche expérimentation, LUCAS Isabelle

154 pages

Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement de la Haute autorité de santé

Haute autorité de santé

61 pages

Allocation régionale des ressources et réduction des inégalités de santé : rapport adressé à la Conférence nationale de santé 1998 et au Parlement

Ministère de l'emploi et de la solidarité; Haut comité de la santé publique

180 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

BELOT Claude, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

214 pages

26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés

123 pages

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés

128 pages

Rapport au Parlement sur l'intensité sonore à la télévision

Conseil supérieur de l'audiovisuel

33 pages

22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés

360 pages

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2002

Conseil supérieur de l'audiovisuel

204 pages

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

des télécommunications et de l'espace, Ministère de la culture; Ministère des postes, FALQUE PIERROTIN Isabelle

138 pages

Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse

ALBRECHT Patrick, VIGNOLLES Denis, de l'énergie et des technologies, JOANNIS DE VERCLOS Christian de, ISELIN Philippe, de l'industrie, LEGAIT Benoît, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'économie

148 pages

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André

31 pages

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