legislation - Page 1

La Problématique du phénomène "Enfant de la rue" à Kinshasa

Michael Elyon M. Manzambi

146 pages

Le cannabis

Denis Richard, Jean-Louis Senon

70 pages

Guide pour la GPEC

Kerlan Françoise

227 pages

La visite sanitaire bovine : perception et attentes, pistes d'évolution

TOSI Jean-Christophe, Conseil général de l'alimentation, GAUDOT Claire, de l'agriculture et des espaces ruraux

38 pages

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

DURIEUX Bruno, Premier ministre

54 pages

Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans

Direction des relations du travail

44 pages

L'Image des femmes dans la publicité

Secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

176 pages

Les relations entre donneurs d'ordre et sous-traitants dans le domaine de l'industrie

Premier ministre; Ministère du redressement productif, BOURQUIN Martial

100 pages

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère de l'emploi et de la solidarité

274 pages

Rapport du groupe de travail alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS. Direction de l'evaluation des risques nutritionnels et sanitaires, DORMONT Dominique

181 pages

Le cumul d'activités et de rémunération des agents publics

Conseil d'Etat

74 pages

Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Commissariat général du plan; CENTRE D'ETUDES PROSPECTIVES D'ECONOMIE MATHEMATIQUE APPLIQUEES A LA PLANIFICATION, JUILLARD Michel, BOYER Robert

53 pages

Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique

BERSANI Catherine, Inspection générale de l'administration; Conseil général des ponts et chaussées, BOUGRIER Gérard

94 pages

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Premier ministre, WARSMANN Jean-Luc

238 pages

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André

31 pages

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

48 pages

Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

PLASAIT Bernard, Sénat, OLIN Nelly

506 pages

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux ; Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury ; Commissariat général du plan

JESTIN FLEURY Nicole, BAUMSTARK Luc, BERGOUGNOUX Jean, Commissariat général du plan

328 pages

La prévention des violences faites aux femmes, spécifiquement des mutilations sexuelles

Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale

30 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel

Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, NEUVILLE Ségolène

51 pages

L'inspection du travail en France en 2011

de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère du travail, de l'emploi

144 pages

Analyse du dispositif de délivrance des licences d'entrepreneurs de spectacles

CHAVIGNY Dominique, KANCEL Serge, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

35 pages

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET

39 pages

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

PERY Nicole, Premier ministre

38 pages

#legislation

Youscribe

Le catalogue

Le service

Les conditions