#legislation

299 ouvrages
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Histoire du droit - Jean-Marie Carbasse
Histoire du droit
Jean-Marie Carbasse
61 pages
Guide pour la GPEC - Kerlan Françoise
Guide pour la GPEC
Kerlan Françoise
227 pages
Incorrigible - Velma Demerson
Incorrigible
Velma Demerson
107 pages
Le cannabis - Denis Richard, Jean-Louis Senon
Le cannabis
Denis Richard, Jean-Louis Senon
70 pages
Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996) - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
48 pages
La cybersurveillance sur les lieux de travail - Commission nationale de l
La cybersurveillance sur les lieux de travail
Commission nationale de l'informatique et des libertés, BOUCHET Hubert
32 pages
NTM White Paper 4Jun10 - Robin Aylor
6 pages
La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire - UNIVERSITE DE RENNES I. Centre de recherches administratives et politiques;  Mission interministérielle recherche expérimentation, LUCAS Isabelle
La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire
UNIVERSITE DE RENNES I. Centre de recherches administratives et politiques; Mission interministérielle recherche expérimentation, LUCAS Isabelle
154 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales
BELOT Claude, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
214 pages
26ème rapport d
123 pages
27ème rapport d
128 pages
Rapport au Parlement sur l
33 pages
22ème rapport d
360 pages
Conseil supérieur de l
204 pages
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l
Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture
des télécommunications et de l'espace, Ministère de la culture; Ministère des postes, FALQUE PIERROTIN Isabelle
138 pages
Développement de l
Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse
ALBRECHT Patrick, VIGNOLLES Denis, de l'énergie et des technologies, JOANNIS DE VERCLOS Christian de, ISELIN Philippe, de l'industrie, LEGAIT Benoît, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'économie
148 pages
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André
31 pages
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