#liberte-de-circulation

26 ouvrages
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Éthique des relations internationales - Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Ryoa Chung
Éthique des relations internationales
Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Ryoa Chung
236 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
SUEUR Jean-Pierre, BENBASSA Esther, DESPLAN Félix, JOISSAINS Sophie, MICHEL Jean-Pierre, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, BÉCHU Christophe, COINTAT Christian, GÉLARD Patrice, LECONTE Jean-Yves, TASCA Catherine, du suffrage universel, ASSASSI Éliane, BOUCHOUX Corinne, DÉTRAIGNE Yves, LECERF Jean-René, RICHARD Alain, de législation
25 pages
Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage - Commission nationale consultative des gens du voyage, BLOCQUAUX Jean, SAINT JULIEN Sylvette
Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage
Commission nationale consultative des gens du voyage, BLOCQUAUX Jean, SAINT JULIEN Sylvette
44 pages
Rapport annuel 2002 - BLOCQUAUX Jean, Commission nationale consultative des gens du voyage, SAINT JULIEN Sylvette
Rapport annuel 2002
BLOCQUAUX Jean, Commission nationale consultative des gens du voyage, SAINT JULIEN Sylvette
159 pages
Mission EURO : dossier d
Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques
Ministère de l'économie et des finances. Direction de la communication
102 pages
L
L'immigration clandestine dans les transports
MURRET LABARTHE Christine, Conseil national des transports, BOURGEOIS Pierre
38 pages
Le Droit des étrangers en France - Ministère de l
Le Droit des étrangers en France
Ministère de l'intérieur
28 pages
Le citoyen et l
Le citoyen et l'application du droit communautaire
LAMASSOURE Alain, Présidence de la République
199 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
de l'économie générale et du plan, TAVERNIER Yves, Assemblée nationale. Commission des finances
241 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas
GOUTEYRON Adrien, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances
103 pages
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