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L obligation de paiement de la dette publique française
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L'obligation de paiement de la dette publique française

Liliane Icher

L obligation de paiement de la dette publique française Alternate Text
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Economie

L'obligation de paiement de la dette publique française

Liliane Icher

Book

844 pages

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Français

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge
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Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Lecomte Dominique, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge Alternate Text
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Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Lecomte Dominique, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

Book

270 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur l Union européenne et les services de santé
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'Union européenne et les services de santé

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Ries Roland

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur l Union européenne et les services de santé Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'Union européenne et les services de santé

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Ries Roland

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38 pages

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Français

Pertinence d une intégration du montant des agents stimulant l érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Pertinence d une intégration du montant des agents stimulant l érythropoïèse dans les tarifs de dialyse Alternate Text
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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66 pages

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Français

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA Alternate Text
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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123 pages

Flag

Français

INSEE : Réformer le système de remboursement pour les soins de ville, une analyse par microsimulation
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INSEE : Réformer le système de remboursement pour les soins de ville, une analyse par microsimulation

INSEE : Réformer le système de remboursement pour les soins de ville, une analyse par microsimulation Alternate Text
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Ressources professionnelles

INSEE : Réformer le système de remboursement pour les soins de ville, une analyse par microsimulation

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26 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d amortissement de la dette sociale (CADES)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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75 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

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137 pages

Flag

Français

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l actif résidentiel des personnes âgées
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Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Jachiet Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour L'Information Sur Le Logement, Bernard Vorms, Friggit Jacques, Claude Taffin

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l actif résidentiel des personnes âgées Alternate Text
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Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Jachiet Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour L'Information Sur Le Logement, Bernard Vorms, Friggit Jacques, Claude Taffin

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28 pages

Flag

Français

La nomenclature des prestations de santé – Chap.V – Prestations ...
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La nomenclature des prestations de santé – Chap.V – Prestations ...

Ms3588

La nomenclature des prestations de santé – Chap.V – Prestations ... Alternate Text
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Cours

La nomenclature des prestations de santé – Chap.V – Prestations ...

Ms3588

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6 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Murat Bernard

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Murat Bernard

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81 pages

Flag

Français

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes
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Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Beaudeau Pascal, Institut De Veille Sanitaire, Lauzeille Delphine, Mouly Damien

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes Alternate Text
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Autres

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Beaudeau Pascal, Institut De Veille Sanitaire, Lauzeille Delphine, Mouly Damien

Book

40 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Book

35 pages

Flag

Français

Mission Bouclier sanitaire
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Mission Bouclier sanitaire

Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé

Mission Bouclier sanitaire Alternate Text
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Autres

Mission Bouclier sanitaire

Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé

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57 pages

Flag

Français

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein
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Documents

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé; Assemblée Nationale; Sénat, Bernier Marc

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein Alternate Text
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Autres

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé; Assemblée Nationale; Sénat, Bernier Marc

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83 pages

Flag

Français

Lettre de Nicolas Sarkozy aux donateurs de l UMP
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Lettre de Nicolas Sarkozy aux donateurs de l'UMP

Lettre de Nicolas Sarkozy aux donateurs de l UMP Alternate Text
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Débats et polémiques

Lettre de Nicolas Sarkozy aux donateurs de l'UMP

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1 pages

Flag

Français

Rapport de la mission odontologie
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Documents

Rapport de la mission odontologie

Bois Dominique, Massonaud Jacques, Melet Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Rapport de la mission odontologie Alternate Text
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Autres

Rapport de la mission odontologie

Bois Dominique, Massonaud Jacques, Melet Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Book

140 pages

Flag

Français

Grippe : Point sur les remboursements (Fev./Mars 2013) - Communiqué de l Assurance Maladie
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Documents

Grippe : Point sur les remboursements (Fev./Mars 2013) - Communiqué de l'Assurance Maladie

Ghersinick-09072

Grippe : Point sur les remboursements (Fev./Mars 2013) - Communiqué de l Assurance Maladie Alternate Text
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Medecine

Grippe : Point sur les remboursements (Fev./Mars 2013) - Communiqué de l'Assurance Maladie

Ghersinick-09072

Book

2 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
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Documents

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs Alternate Text
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Documents

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Book

85 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l éligibilité des travaux des collectivités locales
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Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Saumade Gérard

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l éligibilité des travaux des collectivités locales Alternate Text
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Saumade Gérard

Book

139 pages

Flag

Français

Le Dépistage de la trisomie 21 à l aide des marqueurs sériques maternels : rapport d étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d Etat à la santé et à la sécurité sociale
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Documents

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale

Le Dépistage de la trisomie 21 à l aide des marqueurs sériques maternels : rapport d étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d Etat à la santé et à la sécurité sociale Alternate Text
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Documents

Autres

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale

Book

89 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l efficacité des remboursements et dégrèvements d impôts
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts

Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l efficacité des remboursements et dégrèvements d impôts Alternate Text
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts

Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Book

131 pages

Flag

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d avances aux collectivités territoriales
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Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d avances aux collectivités territoriales Alternate Text
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Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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56 pages

Flag

Français

Rapport sur les aides techniques
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Rapport sur les aides techniques

Direction De L'Action Sociale

Rapport sur les aides techniques Alternate Text
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Autres

Rapport sur les aides techniques

Direction De L'Action Sociale

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59 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée Alternate Text
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales

Book

217 pages

Flag

Français

Lignes directrices pour une réforme dentaire
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Lignes directrices pour une réforme dentaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel

Lignes directrices pour une réforme dentaire Alternate Text
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Lignes directrices pour une réforme dentaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Yahiel Michel

Book

32 pages

Flag

Français

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