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Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge
Lecomte Dominique, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'Union européenne et les services de santé
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Ries Roland
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
Jachiet Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour L'Information Sur Le Logement, Bernard Vorms, Friggit Jacques, Claude Taffin
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Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
Jachiet Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour L'Information Sur Le Logement, Bernard Vorms, Friggit Jacques, Claude Taffin
28 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Murat Bernard
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Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes
Beaudeau Pascal, Institut De Veille Sanitaire, Lauzeille Delphine, Mouly Damien
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Autres
Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes
Beaudeau Pascal, Institut De Veille Sanitaire, Lauzeille Delphine, Mouly Damien
40 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein
Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé; Assemblée Nationale; Sénat, Bernier Marc
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Rapport de la mission odontologie
Bois Dominique, Massonaud Jacques, Melet Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
85 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales
De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Saumade Gérard
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Comptabilité
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales
De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Saumade Gérard
139 pages
Français
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Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
Documents
Autres
Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
89 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts
Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts
Beaufils Marie-France, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
131 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales
Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales
Mercier Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
56 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales
217 pages
Français
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