#politique-de-defense

Droit et juridique

La fonction communication dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Miquel Françoise, Chevalier Gilles, Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Droit et juridique

Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013

Guehenno Jean-Marie, Présidence De La République; Commission Du Livre Blanc Sur La Défense Et La Sécurité Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Bernard Cazeneuve

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les PME et la défense

Caillaud Dominique, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Michel Jean

Droit et juridique

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude

Droit et juridique

Le bilan à mi-parcours de la loi de programmation militaire

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

Bridey Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cornut-Gentille François, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Droit et juridique

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques

Pozzo Di Borgo Yves, Gournac Alain, Mazuir Rachel, Roger Gilbert, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Gautier Jacques, Larcher Gérard, Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense

Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève

Droit et juridique

Service d'infrastructure de la défense : rapport d'activité 2011

Service D'Infrastructure De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

Vandewalle Yves, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

La politique de défense de la France : rapport de 1ère phase

Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Pueyo Joaquim, Fromion Yves

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2001-2003

Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale

Droit et juridique

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale : 2001

Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale

Autres

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III

Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique

Lignieres Cassou Martine, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010

Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France

De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Rohan Josselin De

Autres

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1998

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Chauveau Guy-Michel, Warhouver Aloyse, Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

Roger Gilbert, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Savoirs

Livre Blanc sur la Défense

Slehericey

Droit et juridique

Cinquième rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale

Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale