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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Ministère de la défense

98 pages

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Ministère de la défense

146 pages

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 1999

Ministère de la défense

98 pages

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Ministère de la défense

46 pages

Cinquième rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale

Commission consultative du secret de la défense nationale

254 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l'avenir des forces nucléaires françaises

BOULAUD Didier, PINTAT Xavier, CHEVÈNEMENT Jean-Pierre, DEMESSINE Michelle, DURRIEU Josette, GAUTIER Jacques, GOURNAC Alain, LARCHER Gérard, PIRAS Bernard, Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

75 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

GARRIAUD-MAYLAM Joëlle, de la défense et des forces armées, BOUTANT Michel, Sénat. Commission des affaires étrangères

398 pages

Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale 2013

GUEHENNO Jean-Marie, Présidence de la République; Commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

160 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

de la défense et des forces armées, ROHAN Josselin de, Sénat. Commission des affaires étrangères

50 pages

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale : 2001

Commission consultative du secret de la défense nationale

55 pages

Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l'Europe de la défense

Présidence de la République, VEDRINE Hubert

25 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le renforcement de la fonction d'anticipation stratégique depuis les Livres blancs de 2008

PICCHIA Robert del, de la défense et des forces armées, Sénat. Commission des affaires étrangères

79 pages

La réintégration de la France dans le commandement intégré de l'OTAN : quel coût et quelles pistes d'économies possibles ?

Cour des comptes

166 pages

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées, DASSEUX Michel

65 pages

Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

ROGER Gilbert, Sénat. Commission des affaires étrangères, DULAIT André, de la défense et des forces armées

171 pages

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Conseil d'analyse de la société, BEREAU Alain

163 pages

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées sur les actions civilo-militaires

CHAMBEFORT Guy, FOLLIOT Philippe, Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

153 pages

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

CORNUT-GENTILLE François, BRIDEY Jean-Jacques, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, LAUNAY Jean, Assemblée nationale. Commission des finances

166 pages

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »

BRIDEY Jean-Jacques, Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées; Assemblée nationale. Commission des finances, CORNUT-GENTILLE François, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

42 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les drones

VANDEWALLE Yves, VIOLLET Jean-Claude, Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

99 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN

ROHAN Josselin de, Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

65 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

BLANC Jacques, de la défense et des forces armées, Sénat. Commission des affaires étrangères

70 pages

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées, CAZENEUVE Bernard

308 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la recherche de défense et de sécurité

FROMION Yves, Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

67 pages

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