#recidive-droit-francais-

28 ouvrages
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Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, WARSMANN Jean-Luc
146 pages
Rapport d
87 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, WARSMANN Jean-Luc, de la législation et de l'administration générale de la République
71 pages
Le Traitement des intraitables : l
Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes
LE MOIGNE Philippe, Seine-Maritime). Laboratoire d'étude et de recherche sociales, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE ;INSTITUT DU DEVELOPPEMENT SOCIAL (Canteleu
180 pages
Rapport d
199 pages
Réponses à la dangerosité - GARRAUD Jean-Paul, Premier ministre
Réponses à la dangerosité
GARRAUD Jean-Paul, Premier ministre
193 pages
Traitement judiciaire de la délinquance des mineurs - Propositions - Présidence de la République, LACHAUD Yvan
84 pages
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels - Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels
Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
288 pages
Pour renforcer l
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
CIOTTI Eric, Présidence de la République
128 pages
Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention - COUTANCEAU Roland, Ministère de la cohésion sociale et de la parité
Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention
COUTANCEAU Roland, Ministère de la cohésion sociale et de la parité
27 pages
Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l
Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants
FELTZ François, GAGNEUX Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale de l'administration, LANGLAIS Jean-Louis
96 pages
Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux - LAMANDA Vincent, Présidence de la République
70 pages
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