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71 ouvrages
La politique fiscale - Bernard Castagnède
La politique fiscale
Bernard Castagnède
60 pages
Start Your Own Business - The Staff of Entrepreneur Media Inc.
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472 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
Sénat. Commission des finances, JEGOU Jean-Jacques, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
256 pages
Fiscalité de l
Fiscalité de l'environnement
HOURCADE Jean-Charles, Conseil d'analyse économique, BUREAU Dominique, GODARD Olivier
197 pages
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux. - CGDD Service de l
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
50 pages
Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final - CAURET Lionel, SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES (Paris);  Délégation à l
Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
CAURET Lionel, SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
52 pages
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020) - PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances;  Conseil général de l
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)
PAINAULT Pierre, Inspection générale des finances; Conseil général de l'environnement et du développement durable, PELOSSE Hélène, WINTER Laurent, LAURENT Jérôme
62 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac
LAZARO Thierry, BINETRUY Jean-Marie, Assemblée nationale. Commission des finances, DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
90 pages
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget
DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
227 pages
L
L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme
BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique
144 pages
Instabilité du système financier international - AGLIETTA Michel, BOISSIEU Christian de, DAVANNE Olivier, ARTUS Patrick, Conseil d
Instabilité du système financier international
AGLIETTA Michel, BOISSIEU Christian de, DAVANNE Olivier, ARTUS Patrick, Conseil d'analyse économique
158 pages
L
L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
PREVOT Henri, HESPEL Véronique, DUPRE Jean-Yves, BARATIN François, GAGEY Dominique, Conseil général des mines; Inspection générale des finances; Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
120 pages
Rapport de mission d
Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
SOCIE Michel, Conseil général des ponts et chaussées, WENDT Claude, BIDOU Dominique
56 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole
DESTOT Michel, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances
60 pages
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