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70 ouvrages
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La politique fiscale - Bernard Castagnède
La politique fiscale
Bernard Castagnède
60 pages
Environmental tax reform in Europe. : 1 - AGENCE EUROPEENNE POUR L
Environmental tax reform in Europe. : 1
AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
70 pages
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget - DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget
DUCAMIN Bernard, BACONNIER Robert, BRIET Raoul, Ministère du budget
227 pages
Une stratégie énergétique pour la France - BESSON Jean, Ministère de l
Une stratégie énergétique pour la France
BESSON Jean, Ministère de l'industrie
83 pages
Fiscalité de l
Fiscalité de l'environnement
HOURCADE Jean-Charles, Conseil d'analyse économique, BUREAU Dominique, GODARD Olivier
197 pages
La gestion de la taxe locale d
La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation
LINET Marcel, BRASSENS Bertrand, LENOEL François, ESCANDE-VILBOIS Sylvie, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Conseil général des ponts et chaussées
79 pages
Les carburants routiers en France - 1973-1986. - DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Les carburants routiers en France - 1973-1986.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
22 pages
L
L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme
BOURGUIGNON François, BUREAU Dominique, Conseil d'analyse économique
144 pages
Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages - LESGGY Mac, Ministère de l
Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages
LESGGY Mac, Ministère de l'industrie, CASTILLON Pierre, MORIN Edgar
62 pages
Le financement de la protection sociale - Conseil économique et social, DUTHILLEUL Anne
Le financement de la protection sociale
Conseil économique et social, DUTHILLEUL Anne
112 pages
L
L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables
BONNAFOUS Alain, FRICKER Elisabeth, RAUX Charles, Conseil national des transports
117 pages
Bilan des plans d
Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national
GAUMAND Claude, PRIME Jean-Louis, MANFREDI André, Inspection générale de l'environnement
160 pages
Quels instruments pour une politique environnementale ? - MINISTERE DE L
Quels instruments pour une politique environnementale ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
22 pages
Instabilité du système financier international - AGLIETTA Michel, BOISSIEU Christian de, DAVANNE Olivier, ARTUS Patrick, Conseil d
Instabilité du système financier international
AGLIETTA Michel, BOISSIEU Christian de, DAVANNE Olivier, ARTUS Patrick, Conseil d'analyse économique
158 pages
L
L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
PREVOT Henri, HESPEL Véronique, DUPRE Jean-Yves, BARATIN François, GAGEY Dominique, Conseil général des mines; Inspection générale des finances; Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
120 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la taxation de l'industrie du médicament
Sénat. Commission des finances, JEGOU Jean-Jacques, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
256 pages
Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM - Direction des études économiques et de l
Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
91 pages
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux. - CGDD Service de l
La fiscalité environnementale en France : un état des lieux.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
50 pages
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