#transport-aerien

Autres

Impact de la flotte aérienne sur l'environnement atmosphérique et le climat (Rapport commun Académie des Sciences & Académie Nationale de l' Air & de l'Espace N° 40)

Academie Des Sciences

Comptabilité

Concurrence et régulation des services publics : comparaison internationale

Attias Danielle, Commissariat General Du Plan

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Emmanuelli Henri, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l'utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007] 654 final/n° E 3697)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Guy Geoffroy

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la sûreté du transport aérien en Europe

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Vers une régulation européenne des réseaux

Ministère Des Affaires Européennes, Stoffaes Christian

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'aéromobilité

Sordi Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Viollet Jean-Claude, Alain Marty

Droit et juridique

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Winter Laurent, Gressier Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

Etude de la formation aéronautique professionnelle des pilotes en France

Direction Generale De L'Aviation Civile

Autres

Impact des nouvelles technologies sur les systèmes d'information et de réservation

Conseil National Du Tourisme, Wade Philippe

Autres

Mission d'étude sur le développement du très haut débit

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Technologies De L'Information

Education

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Pinauldt Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Thierry Simon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Alquier Jacqueline, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Biwer Claude

Autres

Les aéroports français face aux mutations du transport aérien

Cour Des Comptes

Autres

Le traitement des réclamations des passagers aériens : mission d'audit de modernisation

Chalvron Jean-Guy De, Socie Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Autres

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rémy Prud'Homme, Michel Didier, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Du Tourisme Et De La Mer, Ministere Des Transports, De L'Équipement

Autres

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Soucheleau Alain, Finot Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Les comptes des transports en 2004 : 42ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

Autres

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

Autres

Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation

Berriat Anne, Chalvron Jean-Guy De, Mazoyer Christophe, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale, François Cailleteau

Autres

La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation

Beaudroit Frédéric, Bornand Georges, Meary Bertrand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Des Armées

Autres

Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Lebrun Jacky, Conseil Economique Et Social

Autres

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Lalande Jean-Pierre, Bornand Georges, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie

Autres

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport final

Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Autres

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France

Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement.Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie

Autres

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape

Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents