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Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
Institut De L'Economie Urbaine (Levallois-Perret, Hauts-De-Seine); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
Institut De L'Economie Urbaine (Levallois-Perret, Hauts-De-Seine); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
35 pages
Français
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Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
Birraux Claude, Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
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Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
Birraux Claude, Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
347 pages
Français
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Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
58 pages
Français
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Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
27 pages
Français
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
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Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
116 pages
Français
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Plein emploi
Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique
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Plein emploi
Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique
372 pages
Français
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Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
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Autres
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Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
133 pages
Français
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La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives
Chossy Jean-François, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées; Premier Ministre
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La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives
Chossy Jean-François, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées; Premier Ministre
75 pages
Français
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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Rapport du Comité de filière Energies renouvelables
Lavergne Richard, Du Développement Durable Et De La Mer, Liebard Alain, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie
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Lavergne Richard, Du Développement Durable Et De La Mer, Liebard Alain, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie
71 pages
Français
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport d'étape
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Grimot Marc
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Autres
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Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Grimot Marc
18 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux
Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne
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Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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55 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
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Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
176 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme du régime spécial de retraites de la SNCF
Auban Bertrand, Sénat. Commission Des Finances
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89 pages
Français
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Artériopathie des membres inférieurs : dépistage et risque cardiovasculaire
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Autres
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Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
120 pages
Français
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
Grimot Marc, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Autres
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
Grimot Marc, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
25 pages
Français
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Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2
Syrota Jean, Centre D'Analyse Stratégique
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Syrota Jean, Centre D'Analyse Stratégique
528 pages
Français
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Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1
Centre D'Analyse Stratégique, Syrota Jean
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Centre D'Analyse Stratégique, Syrota Jean
326 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement
Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
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Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
142 pages
Français
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Système d'alerte canicule et santé 2005 (Sacs 2005) : rapport opérationnel
Institut De Veille Sanitaire
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Institut De Veille Sanitaire
54 pages
Français
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Trajectoires 2020 - 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis
Buba Johanne, Scapecchi Pascale, Centre D'Analyse Stratégique, Perthuis Christian De, Million Aurélien, Teissier Olivier
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331 pages
Français
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Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2004 (1er juin - 30 septembre 2004)
Thelot Bertrand, Ermanel Céline, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Institut De Veille Sanitaire ; Ministère De L'Intérieur
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95 pages
Français
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La sécurité sociale - Septembre 2005
Cour Des Comptes
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396 pages
Français
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Pauvreté et exclusion
Jacques Freyssinet, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique, Michel Glaude
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139 pages
Français
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Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie
Des Finances Et De L'Industrie, Thery Gérard, Ministère De L'Économie
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Des Finances Et De L'Industrie, Thery Gérard, Ministère De L'Économie
66 pages
Français
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Système d'alerte canicule et santé 2004 (SACS 2004) : rapport opérationnel
Institut De Veille Sanitaire, Pascal Mathilde, Laaidi Karine
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Autres
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34 pages
Français
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L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
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Institut De Veille Sanitaire
77 pages
Français
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Assurance maladie et perte d'autonomie - Contribution du HCAAM au débat sur la dépendance des personnes âgées
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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Autres
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Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
186 pages
Français
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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Autres
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
105 pages
Français
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Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide pour une complémentaire santé (ACS) en 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
Documents
Autres
Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide pour une complémentaire santé (ACS) en 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
43 pages
Français