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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
Assouline David, De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture
37 pages
Français
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La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Becchetti-Bizot Catherine
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Education
La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Becchetti-Bizot Catherine
46 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Thiolliere Michel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Thiolliere Michel
22 pages
Français
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La fraude aux examens dans l'enseignement supérieur
Blemont Patrice, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Foucault Marc, Kesler Stéphane, Myriem Mazodier
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Education
La fraude aux examens dans l'enseignement supérieur
Blemont Patrice, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Foucault Marc, Kesler Stéphane, Myriem Mazodier
70 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire
Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire
Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
105 pages
Français
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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2011
Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier
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Education
Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2011
Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier
144 pages
Français
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Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision -Rapport d'application : 18 février 2009 - 18 février 2010
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision -Rapport d'application : 18 février 2009 - 18 février 2010
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
78 pages
Français
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Les engagements de programmation
Maistre Roch-Olivier, Centre National De La Cinématographie
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Les engagements de programmation
Maistre Roch-Olivier, Centre National De La Cinématographie
31 pages
Français
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Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2010-2011
Délégation À L'Information Et À L'Orientation, Jean-Robert Pitte
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Education
Rapport remis au Premier ministre sur l'activité et les propositions de la Délégation à l'information et à l'orientation en 2010-2011
Délégation À L'Information Et À L'Orientation, Jean-Robert Pitte
61 pages
Français
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L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes
Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Charpillon Jacques
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Autres
L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes
Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Charpillon Jacques
33 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit
Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Forissier Nicolas
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit
Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Forissier Nicolas
105 pages
Français
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Rapport de la mission nationale d'évaluation de l'opération Campus (Juillet - Octobre 2012)
Peylet Roland, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
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Education
Rapport de la mission nationale d'évaluation de l'opération Campus (Juillet - Octobre 2012)
Peylet Roland, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche
31 pages
Français
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Rapport annuel des inspections générales 2011
Paul Mathias, Ambrogi Pascal-Raphaël, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
Rapport annuel des inspections générales 2011
Paul Mathias, Ambrogi Pascal-Raphaël, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
247 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale -Tome I - Rapport d'étape
Assemblée Nationale, Kert Christian, Rochebloine François
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Assemblée Nationale, Kert Christian, Rochebloine François
106 pages
Français
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Les élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Roussel Isabelle, Déroche Jean
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Education
Les élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Roussel Isabelle, Déroche Jean
54 pages
Français
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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2001
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2001
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
173 pages
Français
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Haut conseil de l'éducation : Rapport 2012
Haut Conseil De L'Éducation
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Education
Haut conseil de l'éducation : Rapport 2012
Haut Conseil De L'Éducation
36 pages
Français
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Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet
Forum Des Droits Sur L'Internet
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Autres
Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet
Forum Des Droits Sur L'Internet
87 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse
Sénat. Commission Des Finances, Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse
Sénat. Commission Des Finances, Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
134 pages
Français
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Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et annexes
Dionis Du Sejour Jean, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Etienne Jean-Claude
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Autres
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Dionis Du Sejour Jean, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Etienne Jean-Claude
138 pages
Français
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25ème rapport d'activité 2004 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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Autres
25ème rapport d'activité 2004 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
112 pages
Français
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Cartables et manuels scolaires : rapport à monsieur le Premier ministre
Haby Jean-Yves, Premier Ministre
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Education
Cartables et manuels scolaires : rapport à monsieur le Premier ministre
Haby Jean-Yves, Premier Ministre
76 pages
Français
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Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 - article 13)- Aides attribuées de 1999 à 2003 -
Ministère De La Culture Et De La Communication, Arnaud Jean-Loup
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Autres
Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 - article 13)- Aides attribuées de 1999 à 2003 -
Ministère De La Culture Et De La Communication, Arnaud Jean-Loup
31 pages
Français
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Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Van Dooren Bruno, De La Recherche Et De La Technologie, Ministère De L'Éducation Nationale
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Education
Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Van Dooren Bruno, De La Recherche Et De La Technologie, Ministère De L'Éducation Nationale
99 pages
Français
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Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)
Henri Breuil, De L'Énergie Et Des Technologies, Cueugniet Jean, Michel Petit, Conseil Général De L'Industrie
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Autres
Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)
Henri Breuil, De L'Énergie Et Des Technologies, Cueugniet Jean, Michel Petit, Conseil Général De L'Industrie
32 pages
Français
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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
162 pages
Français
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Le volet documentaire de Paris Sciences Lettres - L'occasion de l'exemplarité
Lecoq Benoît, Gautier Gentes Jean-Luc, Inspection Générale Des Bibliothèques
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Education
Le volet documentaire de Paris Sciences Lettres - L'occasion de l'exemplarité
Lecoq Benoît, Gautier Gentes Jean-Luc, Inspection Générale Des Bibliothèques
135 pages
Français
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Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement - Octobre 2012
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement - Octobre 2012
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
204 pages
Français
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Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
28 pages
Français
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L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication
Elkabbach Jean-Pierre, Cavada Jean-Marie, Campet Jacques, Ministère De La Communication
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Autres
L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication
Elkabbach Jean-Pierre, Cavada Jean-Marie, Campet Jacques, Ministère De La Communication
76 pages
Français