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Publications

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d'activité 2002
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
49 pages
La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour la démocratie - Rapport à M. le Premier ministre - GENISSON Catherine, Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
228 pages
Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l
84 pages
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : quatorzième rapport d
94 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts
ANZIANI Alain, COLLOMBAT Pierre-Yves, ESCOFFIER Anne-Marie, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, BORVO COHEN-SEAT Nicole, DETRAIGNE Yves, VIAL Jean-Pierre, de législation, du règlement et d'administration générale
146 pages
Rapport d
19 pages
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : treizième rapport d
122 pages
Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ? - Conseil d
Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ?
Conseil d'analyse de la société
184 pages
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : neuvième rapport d
66 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale
PORTELLI Hugues, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, SUEUR Jean-Pierre, de législation, du règlement et d'administration générale, du suffrage universel
72 pages
Rapport d
15 pages