#budget-de-l-etat

156 ouvrages
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Le pilotage du système éducatif dans les académies à l
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances
76 pages
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme
LAMBERT Alain, MIGAUD Didier, Premier ministre; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget et de la réforme de l'Etat
188 pages
Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d
Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation
MOLLO André, HAMEL Philippe, Contrôle général des armées; Contrôle général économique et financier; Inspection générale des affaires sociales, Le NOAN Anne-Chantal, OLLIVIER Roland, BUGE François
62 pages
Les agences régionales d
Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
DENECHERE Agathe, DUHAMEL Gilles, BLANC Patrick, VERDIER Amélie, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales
287 pages
La chaîne du livre : mission d
La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation
CORDIER Alain, FONTAINE Bernard, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, BINH LÊ NHAT
184 pages
La redevance d
La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation
BRIOT Nicole, LENOEL François, OLIVIER Patrick, Inspection générale des finances; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, LANGLOIS-BERTHELOT Maxence, PITRON Emmanuel
36 pages
La gestion par l
La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles : mission d'audit de modernisation
Contrôle général économique et financier; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des affaires étrangères
71 pages
Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d
Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation
HOURCADE Michel, FRANÇOIS Pierre, Inspection générale de la jeunesse et des sports; Contrôle général économique et financier, LECLERC Jean-Claude
67 pages
L
L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation
BEISSON Guy, Inspection générale de l'environnement; Conseil général de l'alimentation, BADRÉ Michel, de l'agriculture et des espaces ruraux
127 pages
L
L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration; Contrôle général économique et financier
64 pages
Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes - Conseil national des villes
167 pages
Natura 2000 : mission d
Natura 2000 : mission d'audit de modernisation
LEJEUNE Daniel, BIDOU Dominique, Inspection générale de l'environnement; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général des mines; Conseil général des ponts et chaussées; Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, BADRE Michel, BARATIN François, BOURGAU Jean-Marie, CRAVERO Gérard
55 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la caisse de retraite de la RATP
AUBAN Bertrand, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
52 pages
L
L'Institut national de recherche pédagogique : mission d'audit de modernisation
PERETTI Claudine, SOUCHET Christian, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Contrôle général économique et financier, JAUGIN Jean-Pierre
56 pages
La contribution des nouvelles technologies à la modernisation du système éducatif : mission d
La contribution des nouvelles technologies à la modernisation du système éducatif : mission d'audit de modernisation
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Conseil général des technologies de l'information
54 pages
L
L'organisation des examens de l'éducation nationale : mission d'audit de modernisation
BERTHAUD Cécilia, AUVIGNE François, CLAVREUL Gilles, FORT Marc, GAUTHIER Roger-François, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche; Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale des finances
93 pages
Gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2008) - Présidence de la République;  Cour des comptes
19 pages
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