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Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01. - INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES, CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.
INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES, CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
76 pages
Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 2 - CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
30 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
85 pages
Evaluation de la politique d
Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés
LANNUZEL Jean-Michel, BERNHARD Christian, Conseil général des ponts et chaussées
55 pages
Politique d
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CREPEY Georges, Conseil général des ponts et chaussées, QUERCY Pierre, PERNELLE Jacques, CHECCAGLINI Paul
168 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
85 pages
Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif - PERNELLE Jacques, LE DORE Francis, Conseil général des ponts et chaussées, CHECCAGLINI Paul
Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif
PERNELLE Jacques, LE DORE Francis, Conseil général des ponts et chaussées, CHECCAGLINI Paul
63 pages
Prise en compte de l
Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement
VINCENTI Jean-Charles de, Conseil général des ponts et chaussées
84 pages
Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 1 - CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
29 pages
Information multimodale dans la région Centre : état des lieux. - CETE Rouen, CENTRE D
Information multimodale dans la région Centre : état des lieux.
CETE Rouen, CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
24 pages
Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d
Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse
CHOGNOT André, PREVOT Marc, DUMONT Michel, STOREZ Jean, CARTIGNY Jacques, DURU Bernard, Conseil général de l'environnement et du développement durable
42 pages
Prestations partagées d
Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt
LENOEL François, LEGROUX Jean-Paul, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général des ponts et chaussées, ANDARELLI Catherine, CLOUD François, Conseil général de l'alimentation
95 pages
Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières - SICHERMAN François, CYROT Dominique, Conseil général des ponts et chaussées
Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières
SICHERMAN François, CYROT Dominique, Conseil général des ponts et chaussées
45 pages
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés - PIN Xavier, LINET Marcel, BARTHELEMY François, QUEVREMONT Philippe, Conseil général de l
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
PIN Xavier, LINET Marcel, BARTHELEMY François, QUEVREMONT Philippe, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'environnement, LAZERGES Roland
28 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION, INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME
316 pages
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