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Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES, CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

76 pages

Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 2

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

30 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

85 pages

Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés

LANNUZEL Jean-Michel, BERNHARD Christian, Conseil général des ponts et chaussées

55 pages

Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

CREPEY Georges, Conseil général des ponts et chaussées, QUERCY Pierre, PERNELLE Jacques, CHECCAGLINI Paul

168 pages

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Conseil général des ponts et chaussées

64 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

85 pages

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

PERNELLE Jacques, LE DORE Francis, Conseil général des ponts et chaussées, CHECCAGLINI Paul

63 pages

Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige

DUTRUY Serge, HAMON Jean-Yves, Conseil général des ponts et chaussées

88 pages

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

VINCENTI Jean-Charles de, Conseil général des ponts et chaussées

84 pages

Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 1

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

29 pages

Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).

SENAT

213 pages

Diagnóstico de la gestación en la oveja según su reacción etológica a los estrógenos y capacidad abortiva del D.D.E. y del B.E.

A. Vera y Vega, P. Galán, J. Juárez

20 pages

Information multimodale dans la région Centre : état des lieux.

CETE Rouen, CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES

24 pages

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

CHOGNOT André, PREVOT Marc, DUMONT Michel, STOREZ Jean, CARTIGNY Jacques, DURU Bernard, Conseil général de l'environnement et du développement durable

42 pages

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

GIBLIN Jean-Pierre, Conseil général des ponts et chaussées

30 pages

Coordination de l'activité des services administratifs dans la lutte contre les inondations sur les bassins de l'Aisne et de l'Oise : rapport au ministre de l'environnement

DUNGLAS Jean, Ministère de l'environnement

69 pages

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

LHOSTIS Alain, Conseil général des ponts et chaussées

30 pages

Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt

LENOEL François, LEGROUX Jean-Paul, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général des ponts et chaussées, ANDARELLI Catherine, CLOUD François, Conseil général de l'alimentation

95 pages

Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

SICHERMAN François, CYROT Dominique, Conseil général des ponts et chaussées

45 pages

Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement

Conseil général des ponts et chaussées, CREPEY Georges

65 pages

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

SAUZEY Philippe, LEGENDRE Henri, LIEBERMANN Claude, LE GALLOU Jean-Yves, Inspection générale de l'administration; Conseil général des ponts et chaussées

73 pages

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

PIN Xavier, LINET Marcel, BARTHELEMY François, QUEVREMONT Philippe, Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale de l'environnement, LAZERGES Roland

28 pages

Rapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES, DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION, INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME

316 pages

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