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21 ouvrages
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Expliquez-moi le Parlement européen - Fabrice Serodes, Michel Heintz
Expliquez-moi le Parlement européen
Fabrice Serodes, Michel Heintz
57 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying
Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, CHARIE Jean-Paul, de l'environnement et du territoire
119 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts
ANZIANI Alain, COLLOMBAT Pierre-Yves, ESCOFFIER Anne-Marie, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, BORVO COHEN-SEAT Nicole, DETRAIGNE Yves, VIAL Jean-Pierre, de législation, du règlement et d'administration générale
146 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le cumul des mandats
Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, LABAZÉE Georges, BUFFET François-Noël
61 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu
GOSSELIN Philippe, de la législation et de l'administration générale de la République, DOUCET Philippe, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
123 pages
Une année à l
Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000
Assemblée nationale, Service de la communication et de l'information multimédia
L
56 pages
LA FIN DES CANCRES -p- - Jef BLANCHARD
20 pages
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