#evaluation-des-politiques-publiques

Comptabilité

La politique en faveur de l'assurance-vie

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Autres

Recommandations pour améliorer la participation des personnes en situation de pauvreté et d'exclusion à l'élaboration, à la mise en oeuvre et à l'évaluation des politiques publiques

Conseil National Des Politiques De Lutte Contre La Pauvreté Et L'Exclusion Sociale

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Charie Jean-Paul, De L'Environnement Et Du Territoire

Autres

Jeunesse, le devoir d'avenir

Charvet Dominique, Labadie Francine, Thery Michel, Andrieu Pierre-Jean, Padis Marc-Olivier, Commissariat General Du Plan

Comptabilité

Performance, incitations et gestion publique

Dominique Bureau, Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2013

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010

Cour Des Comptes

Comptabilité

Etude portant sur l'évaluation des pôles de compétitivité

Direction Générale De La Compétitivité, De L'Industrie Et Des Services ; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Attractivité Régionale

Comptabilité

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Grosdidier François, Premier Ministre

Autres

La Contribution de la France au progrès des pays en développement

Coursin François, Conseil Economique Et Social

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les critères de contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi

Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Goasguen Claude

Education

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Mallot Jean

Droit et juridique

Guide de l'évaluation des politiques locales de prévention de la délinquance

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier

Droit et juridique

Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable

Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise, Battesti Jean-Pierre

Droit et juridique

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Commissariat General Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003

Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Droit et juridique

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°1

Commissariat General Du Plan

Droit et juridique

Le calcul du risque dans les investissements publics

Raynard Christine, Fery Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Christian Gollier, Baumstark Luc, Auverlot Dominique

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

Droit et juridique

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 5ème rapport d'étape

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'État

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

Droit et juridique

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 4ème rapport d'étape

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'État