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Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick

58 pages

Associations et Europe : rapport

COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

36 pages

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, GRUNY Pascale

57 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

HERBILLON Michel, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

66 pages

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Direction du tourisme

41 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

SUTOUR Simon, GAILLARD Yann, Sénat. Commission des affaires européennes

58 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

POINTEREAU Rémy, Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

45 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

40 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

77 pages

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

BARBIER Jean-Claude, Seine-Saint-Denis), CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand

130 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

DELEBARRE Michel, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

71 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, SERMIER Jean-Marie

65 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

ABELIN Jean-Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

42 pages

Agriculture et négociations commerciales

BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d'analyse économique

151 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Assemblée nationale. Commission des finances, BONREPAUX Augustin, GISCARD D'ESTAING Louis, de l'économie générale et du plan

126 pages

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, MOSSE Eliane

134 pages

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

LA LOYERE Georges de, Conseil économique et social

89 pages

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Conseil économique et social, BONISSOL Charles

242 pages

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

VIRAPOULLE Jean-Paul, Premier ministre

111 pages

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

LISE Claude, TAMAYA Michel, Premier ministre

207 pages

Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe

289 pages

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie

85 pages

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et au Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

TROUSSET Pierre, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

129 pages

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères

220 pages

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