#fonds-structurels-europeens

39 ouvrages
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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers - LARANGE Alain, DEBROSSE Philippe, MICHELIER Gaëlle, Ministère de l
Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers
LARANGE Alain, DEBROSSE Philippe, MICHELIER Gaëlle, Ministère de l'intérieur, BRUNETIERE Xavier, de la sécurité intérieure et des libertés locales
62 pages
Le risque de dégagement d
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe
289 pages
Agriculture et négociations commerciales - BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d
Agriculture et négociations commerciales
BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d'analyse économique
151 pages
Travaux d
Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse
RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick
58 pages
Premier bilan de l
Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013
LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie
85 pages
Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires - Inspection générale de l
Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, HAUDEBOURG Jacques, SULTAN Philippe
62 pages
Développement local et politiques d
Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis
MENGIN Jacqueline, Conseil économique et social
277 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline
156 pages
Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre - AUROUX Jean, Délégation à l
Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre
AUROUX Jean, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Premier ministre
74 pages
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