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Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

LARANGE Alain, DEBROSSE Philippe, MICHELIER Gaëlle, Ministère de l'intérieur, BRUNETIERE Xavier, de la sécurité intérieure et des libertés locales

62 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Sénat. Commission des affaires européennes, YUNG Richard

53 pages

Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe

289 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

PATIENT Georges, Sénat. Commission des affaires européennes, SUTOUR Simon

83 pages

Agriculture et négociations commerciales

BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d'analyse économique

151 pages

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick

58 pages

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie

85 pages

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, HAUDEBOURG Jacques, SULTAN Philippe

62 pages

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

LISE Claude, TAMAYA Michel, Premier ministre

207 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Assemblée nationale. Commission des finances, BONREPAUX Augustin, GISCARD D'ESTAING Louis, de l'économie générale et du plan

126 pages

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Direction du tourisme

41 pages

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

BARBIER Jean-Claude, Seine-Saint-Denis), CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand

130 pages

Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

82 pages

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

MENGIN Jacqueline, Conseil économique et social

277 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Assemblée nationale. Commission des finances, DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du plan

42 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

HERBILLON Michel, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

66 pages

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline

156 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

ABELIN Jean-Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

42 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

DELEBARRE Michel, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

71 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, SERMIER Jean-Marie

65 pages

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

AUROUX Jean, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Premier ministre

74 pages