#fonds-structurels-europeens

39 ouvrages
expand_more
Travaux d
Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse
RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick
58 pages
Associations et Europe : rapport - COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative
Associations et Europe : rapport
COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative
36 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020
FORGUES Pierre, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, GRUNY Pascale
57 pages
Agriculture et négociations commerciales - BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d
Agriculture et négociations commerciales
BUREAU Jean-Christophe, BUREAU Dominique, CHAMPSAUR Paul, Conseil d'analyse économique
151 pages
Quel développement économique pour les départements d
Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?
Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, MOSSE Eliane
134 pages
Quel budget de l
89 pages
Les fonds structurels comme outils d
Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
Conseil économique et social, BONISSOL Charles
242 pages
Le risque de dégagement d
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe
289 pages
Premier bilan de l
Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013
LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie
85 pages
Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l
Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et au Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer
TROUSSET Pierre, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
129 pages
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre - LAFFINEUR Marc, Premier ministre;  Ministère de l
Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères
220 pages
expand_more