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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) - Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne, SERMIER Jean-Marie

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, SERMIER Jean-Marie

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002 - Direction du tourisme

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Direction du tourisme

Premier bilan de l utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013 - LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l espace rural et de l aménagement du territoire; Secrétariat d Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

LEQUILLER Pierre, Premier ministre; Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire; Secrétariat d'Etat aux affaires européennes, BRIARD-AUCONIE Sophie

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l avenir de la politique de cohésion après 2013 - SUTOUR Simon, GAILLARD Yann, Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

SUTOUR Simon, GAILLARD Yann, Sénat. Commission des affaires européennes

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l Union européenne des années 2007 à 2013 - DELEBARRE Michel, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

DELEBARRE Michel, QUENTIN Didier, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Associations et Europe : rapport - COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

Associations et Europe : rapport

COURSIN François, SAURON Jean-Luc, Conseil national de la vie associative

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur l adhésion de la Slovaquie à l Union européenne - ABELIN Jean-Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

ABELIN Jean-Pierre, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre - AUROUX Jean, Délégation à l aménagement du territoire et à l action régionale; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Premier ministre

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

AUROUX Jean, Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; Premier ministre

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur le Fonds européen de développement - Sénat. Délégation pour l Union européenne, JOSSELIN Charles

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Sénat. Délégation pour l'Union européenne, JOSSELIN Charles

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires - Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche, HAUDEBOURG Jacques, SULTAN Philippe

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, HAUDEBOURG Jacques, SULTAN Philippe

Les départements d Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d union de l Europe : stratégie de mise en oeuvre de l article 299, paragraphe 2 du Traité d Amsterdam pour les départements français d Outre-mer - VIRAPOULLE Jean-Paul, Premier ministre

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

VIRAPOULLE Jean-Paul, Premier ministre

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l impact du programme en France - BARBIER Jean-Claude, Seine-Saint-Denis), CENTRE D ETUDES DE L EMPLOI (Noisy-le-Grand

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

BARBIER Jean-Claude, Seine-Saint-Denis), CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI (Noisy-le-Grand

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro - MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

MARINI Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen - FORISSIER Nicolas, Premier ministre

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

FORISSIER Nicolas, Premier ministre

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds national d aménagement et de développement du territoire (FNADT) - du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances, BESSE Roger

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, Sénat. Commission des finances, BESSE Roger

Rapport d information fait au nom de la commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion - POINTEREAU Rémy, Sénat. Commission de l économie, du développement durable et de l aménagement du territoire

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

POINTEREAU Rémy, Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Quel budget de l Union européenne au service de la croissance et de l emploi ? - LA LOYERE Georges de, Conseil économique et social

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

LA LOYERE Georges de, Conseil économique et social

Les Départements d outre-mer aujourd hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre - LISE Claude, TAMAYA Michel, Premier ministre

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

LISE Claude, TAMAYA Michel, Premier ministre

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre - LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l économie, VINCON Serge, des finances et de l industrie; Ministère des affaires étrangères

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

LAFFINEUR Marc, Premier ministre; Ministère de l'économie, VINCON Serge, des finances et de l'industrie; Ministère des affaires étrangères

Rapport d information déposé (...) par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens - DUMONT Jean-Louis, de l économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

DUMONT Jean-Louis, de l'économie générale et du plan, Assemblée nationale. Commission des finances

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le fonds européen d ajustement à la mondialisation - HERBILLON Michel, Assemblée nationale. Délégation pour l Union européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

HERBILLON Michel, Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité - PATIENT Georges, Sénat. Commission des affaires européennes, SUTOUR Simon

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

PATIENT Georges, Sénat. Commission des affaires européennes, SUTOUR Simon

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen - Sénat. Commission des affaires européennes, YUNG Richard

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Sénat. Commission des affaires européennes, YUNG Richard

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne - PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

PONCET-FRANCOIS Jean, Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, GOURAULT Jacqueline

Développement local et politiques d aménagement du territoire : avis - MENGIN Jacqueline, Conseil économique et social

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

MENGIN Jacqueline, Conseil économique et social

Les fonds structurels comme outils d aménagement du territoire - Conseil économique et social, BONISSOL Charles

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Conseil économique et social, BONISSOL Charles

Le risque de dégagement d office des fonds structurels européens - BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe

Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

BRASSENS Bertrand, THIARD Pierre-Emmanuel, COUSTIN Hélène de, TREGOAT Jean-Jacques, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales, SUBREMON Patrick, DOLE Philippe

Rapport d activité 2005 : Ministère de l emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville - Ministère de l emploi, de la cohésion sociale et du logement

Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives - LE NORCY Hervé, de l agriculture et des espaces ruraux, Conseil général de l alimentation

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

LE NORCY Hervé, de l'agriculture et des espaces ruraux, Conseil général de l'alimentation

Travaux d appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse - RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l aménagement du territoire et à l action régionale, BARRAUD Patrick

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

RESOURCES AND LOGISTICS (Paris); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, BARRAUD Patrick

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