#intercommunalite-en-france

81 ouvrages
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Publicité extérieure, enseignes et préenseignes - DUPONT Ambroise, Secrétariat d
Publicité extérieure, enseignes et préenseignes
DUPONT Ambroise, Secrétariat d'Etat à l'écologie; Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
62 pages
Imaginer les métropoles d
79 pages
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final - Délégation à l
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, GILLY Jean-Pierre, BARON Catherine, DOLOMIE Didier
181 pages
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
BETH Olivier, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable, VERLHAC Eric, BALNY Philippe, Conseil général de l'alimentation
58 pages
Aménagement du territoire, services publics et services au public - MARIOTTI Jean-Alain, Conseil économique et social
Aménagement du territoire, services publics et services au public
MARIOTTI Jean-Alain, Conseil économique et social
210 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles
Inspection générale de l'environnement; Inspection générale du tourisme; Conseil général des ponts et chaussées
67 pages
Rapport d
44 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Les finances locales en 2000 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances locales en 2000 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
128 pages
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises - DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
69 pages
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation
BUFFET François-Noël, CHATILLON Alain, GUENE Charles, Premier ministre; Ministère de l'économie, LAFFINEUR Marc, CARRE Olivier, DIEFENBACHER Michel, de l'industrie et de l'emploi
49 pages
42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale - GIRAN Jean-Pierre, Présidence de la République
60 pages
Rapport d
198 pages
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
168 pages
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