#intercommunalite-en-france

81 ouvrages
Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM - Direction des études économiques et de l
Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
91 pages
Tourisme et intercommunalité - LEWY Richard, Conseil national du tourisme, DUPUY Karine
Tourisme et intercommunalité
LEWY Richard, Conseil national du tourisme, DUPUY Karine
90 pages
Evaluation de l
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Toulouse
LHERMET Philippe, MICHEL Alain, Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
147 pages
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux - BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
50 pages
L
L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales
BRUNEL Jean-Pierre, Conseil économique et social
226 pages
Evaluation de l
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nantes
CANEVET François-Yves, Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, MERLIN Christian, MAZODIER Myriem, DENQUIN Robert
190 pages
La réforme des finances locales - Direction générale des collectivités locales
La réforme des finances locales
Direction générale des collectivités locales
19 pages
Adaptation de l
Adaptation de l'offre de transports en commun aux territoires vécus. Réflexions à partir du cas de l'aire urbaine.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, CETE Est
116 pages
Imaginer les métropoles d
79 pages
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final - Délégation à l
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, GILLY Jean-Pierre, BARON Catherine, DOLOMIE Didier
181 pages
Publicité extérieure, enseignes et préenseignes - DUPONT Ambroise, Secrétariat d
Publicité extérieure, enseignes et préenseignes
DUPONT Ambroise, Secrétariat d'Etat à l'écologie; Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
62 pages
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique - VERLHAC Eric, FARENIAUX Bruno, Conseil général des ponts et chaussées
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
VERLHAC Eric, FARENIAUX Bruno, Conseil général des ponts et chaussées
120 pages
Le canal des Alpines Septentrionales - HURAND Patrick, Conseil général de l
Le canal des Alpines Septentrionales
HURAND Patrick, Conseil général de l'alimentation, LEGROUX Jean-Paul, BAUDEQUIN Denis, de l'agriculture et des espaces ruraux
83 pages
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
BETH Olivier, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable, VERLHAC Eric, BALNY Philippe, Conseil général de l'alimentation
58 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région
Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, DANIEL Jean-Claude
290 pages