#intercommunalite-en-france

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Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
91 pages
https://img.uscri.be/pth/afb33f8c94047b6bbd2c5eab98a21eb3e30bb28b
Tourisme et intercommunalité
LEWY Richard, Conseil national du tourisme, DUPUY Karine
90 pages
https://img.uscri.be/pth/6d83ac6fdffc8c3365eb6225ca6cbb3d6b278836
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Toulouse
LHERMET Philippe, MICHEL Alain, Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
147 pages
https://img.uscri.be/pth/413433f419f26ae73923e247107a18edae36c53d
79 pages
https://img.uscri.be/pth/c3e324e3345694116fb2a5261c30ff8aaa0a9d5c
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nantes
CANEVET François-Yves, Inspection générale de l'éducation nationale; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, MERLIN Christian, MAZODIER Myriem, DENQUIN Robert
190 pages
https://img.uscri.be/pth/e77fd7e60d92a460bd9c09d8c8fcc06664bb9091
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, GILLY Jean-Pierre, BARON Catherine, DOLOMIE Didier
181 pages
https://img.uscri.be/pth/3b463ff7cc785e88feddecaa1ed8662bee4c2ace
Publicité extérieure, enseignes et préenseignes
DUPONT Ambroise, Secrétariat d'Etat à l'écologie; Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
62 pages
https://img.uscri.be/pth/4cc547a2085604b13b8abe96d3415682573f6bd9
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
VERLHAC Eric, FARENIAUX Bruno, Conseil général des ponts et chaussées
120 pages
https://img.uscri.be/pth/ed6730338bb0b02801761a6e47c3ac24da727925
Le canal des Alpines Septentrionales
HURAND Patrick, Conseil général de l'alimentation, LEGROUX Jean-Paul, BAUDEQUIN Denis, de l'agriculture et des espaces ruraux
83 pages
https://img.uscri.be/pth/036d9781215bf15c4d566da18c1202e2e7aa4d85
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
BETH Olivier, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable, VERLHAC Eric, BALNY Philippe, Conseil général de l'alimentation
58 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région
Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, DANIEL Jean-Claude
290 pages
https://img.uscri.be/pth/956357fdb84b143d8e90fc7485ff2e47cc9a9a64
Aménagement du territoire
GUIGOU Jean-Louis, GERARD VARET Louis-André, PARTHENAY Dominique, Conseil d'analyse économique
249 pages
https://img.uscri.be/pth/833994126e728f49d94a14c910ea34936f29caf5
Aménagement du territoire, services publics et services au public
MARIOTTI Jean-Alain, Conseil économique et social
210 pages
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Rapport sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles
Inspection générale de l'environnement; Inspection générale du tourisme; Conseil général des ponts et chaussées
67 pages