Ebooks
Des risques, des mines et des hommes : La perception du risque chez les mineurs de fond de l'Abitibi-Témiscamingue
Sylvain Beaupré
Documents
La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis
Conseil Economique Et Social, Alain Chauvet
Documents
Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Choquet Marie, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale, Hassler Christine, Ledoux Sylvie
Documents
Droit et juridique
Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Choquet Marie, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale, Hassler Christine, Ledoux Sylvie
132 pages
Français
Documents
Jeunesse en difficulté et justice de proximité
Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)
Documents
Droit et juridique
Jeunesse en difficulté et justice de proximité
Anne Wyvekens, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Centre D'Etude Des Politiques Sociales (Bedoin, Vaucluse);Centre Comparatif D'Etudes Sur Les Politiques Publiques Et Les Espaces Locaux (Montpellier)
94 pages
Français
Documents
Adapter la justice pénale des mineurs : entre modifications raisonnables et innovations fondamentales - 70 propositions
Ministère De La Justice, Varinard André
Documents
Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après
Hassler Christine, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Ministère De La Justice. Direction De La Protection Judiciaire De La Jeunesse, Morin Delphine, Choquet Marie
Documents
Droit et juridique
Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après
Hassler Christine, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Ministère De La Justice. Direction De La Protection Judiciaire De La Jeunesse, Morin Delphine, Choquet Marie
209 pages
Français
Documents
La sécurité des mineurs
Premier Ministre; Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Hermange Marie-Thérèse
Documents
Mission sur les séjours de rupture à l'étranger
Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
L'interdiction de vente de tabac aux mineurs
Direction Générale De La Santé, Groupe De Travail Relatif À La Vente De Tabac Aux Mineurs
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures
Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures
Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
136 pages
Français
Documents
Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002
Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineures
Tabarot Michèle, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineures
Tabarot Michèle, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
118 pages
Français
Documents
Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits
Brisset Claire, Défenseur Des Enfants
Documents
Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France
Burstin Anne, Blocquaux Jean, Giorgi Dominique, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits
Défenseur Des Enfants, Brisset Claire
Documents
Les conditions d'exercice du droit d'asile en France
Castagnos-Sen Anne, Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}