#parlement

41 ouvrages
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Le Conseil constitutionnel - Louis Favoreu, Loïc Philip
Le Conseil constitutionnel
Louis Favoreu, Loïc Philip
58 pages
La Corruption parlementaire sous la Terreur - Albert Mathiez, Ligaran
97 pages
Le Sénat - Ouvrage Collectif
Le Sénat
Ouvrage Collectif
48 pages
Le Parlement européen - Fabrice Serodes
Le Parlement européen
Fabrice Serodes
71 pages
Expliquez-moi le Parlement européen - Fabrice Serodes, Michel Heintz
Expliquez-moi le Parlement européen
Fabrice Serodes, Michel Heintz
57 pages
Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales - ROBINEAU Yves, Ministère du travail et des affaires sociales
Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales
ROBINEAU Yves, Ministère du travail et des affaires sociales
38 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les Parlements des pays européens
Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, GELARD Patrice, de législation, PEYRONNET Jean-Claude, du règlement et d'administration générale
4 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d'information sur les Parlements de pays européens
GELARD Patrice, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, PEYRONNET Jean-Claude, de législation, du règlement et d'administration générale
217 pages
Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté - Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, ZIMMERMANN Marie-Jo
Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, ZIMMERMANN Marie-Jo
85 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts
ANZIANI Alain, COLLOMBAT Pierre-Yves, ESCOFFIER Anne-Marie, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, HYEST Jean-Jacques, BORVO COHEN-SEAT Nicole, DETRAIGNE Yves, VIAL Jean-Pierre, de législation, du règlement et d'administration générale
146 pages
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