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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte
Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
56 pages
Français
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Serge Poignant
91 pages
Français
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Comptabilité
Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France
Roussel François, Ferlin Philippe, Ornellas Christian D', Blanc Nicole, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
53 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche
Adnot Philippe, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
96 pages
Français
Documents
Comptabilité
Analyse des réponses d'Etats membres et d'organisations non-gouvernementales au livre vert de la Commission européenne sur la réforme de la Politique Commune de la Péche
Ferlin Philippe, Dargnies Gilles, Balay Louis-Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
30 pages
Français
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