#peine

22 ouvrages
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Astrée, la vie devant soi - Bérénice Gaymard
Astrée, la vie devant soi
Bérénice Gaymard
110 pages
De la tourmente au doux vent - Marguerite Maillet
22 pages
Galette est triste - Lina Rousseau
Galette est triste
Lina Rousseau
28 pages
Tueurs de masse - Hassid Olivier, Marcel Julien
Tueurs de masse
Hassid Olivier, Marcel Julien
117 pages
Rapport d
199 pages
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels - Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels
Direction générale de la santé, BALIER Claude, CIAVALDINI André, GIRARD KHAYAT Martine
288 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009
BORVO COHEN-SEAT Nicole, de législation, du règlement et d'administration générale; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel
93 pages
Mission parlementaire : faut-il ériger l
Mission parlementaire : faut-il ériger l'inceste en infraction spécifique ?
ESTROSI Christian, Premier ministre; Ministère de la justice
101 pages
Les Peines d
Les Peines d'interdiction du territoire
CHANET Christine, VALDES BOULOUQUE Martine, GUYOMAR Mathias, Ministère de la justice
97 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail sur l'enfermement des mineurs délinquants : évaluation des centres éducatifs fermés et des établissements pénitentiaires pour mineurs
PEYRONNET Jean-Claude, PILLET François, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du règlement et d'administration générale, du suffrage universel
109 pages
Pour renforcer l
Pour renforcer l'efficacité de l'exécution des peines
CIOTTI Eric, Présidence de la République
128 pages
Mission sur les conférences régionales d
Mission sur les conférences régionales d'aménagement des peines
Inspection générale des services judiciaires; Ministère de la justice
66 pages
Sanctionner dans le respect des droits de l
200 pages
Amoindrir les risques de récidive criminelle des condamnés dangereux - LAMANDA Vincent, Présidence de la République
70 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, WARSMANN Jean-Luc
146 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures
WARSMANN Jean-Luc, de la législation et de l'administration générale de la République, BLANC Etienne, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
138 pages
Evaluation du nombre de peines d
107 pages
Le deuil : une loi de la nature - Christian  Godefroy
3 pages
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