#propriete-intellectuelle

87 ouvrages
Propriété intellectuelle - TIROLE Jean, HENRY Claude, TROMMETTER Michel, TUBIANA Laurence, CAILLAUD Bernard, Conseil d
Propriété intellectuelle
TIROLE Jean, HENRY Claude, TROMMETTER Michel, TUBIANA Laurence, CAILLAUD Bernard, Conseil d'analyse économique
195 pages
Politiques de la concurrence - ENCAOUA David, GUESNERIE Roger, Conseil d
Politiques de la concurrence
ENCAOUA David, GUESNERIE Roger, Conseil d'analyse économique
304 pages
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André
31 pages
L
L'impact de la contrefaçon vu par les entreprises en France
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
136 pages
Mission « Acte II de l
Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
LESCURE Pierre, Présidence de la République; Ministère de la culture et de la communication
719 pages
La révolution du livre numérique - RACINE Bruno, FIXOT Bernard, TESSIER Marc, SAMUELSON François, Conseil d
La révolution du livre numérique
RACINE Bruno, FIXOT Bernard, TESSIER Marc, SAMUELSON François, Conseil d'analyse de la société, FERRY Luc, JEANNENEY Jean-Noël, CREMESI Teresa
224 pages
Création musicale et diversité à l
Création musicale et diversité à l'ère numérique
RIESTER Franck, CHAMFORT Alain, THONON Marc, Ministère de la culture et de la communication, SELLES Didier, COLLING Daniel, GOURDIN Jean-Baptiste
137 pages
Cyber-Consommation : les nouvelles tendances - FORUM DES DROITS SUR L
Cyber-Consommation : les nouvelles tendances
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET
39 pages
Forum des droits sur l
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006
FALQUE-PIERROTIN Isabelle, FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET
247 pages
Mission sur la mise en oeuvre du droit d
Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé
HADAS LEBEL Raphaël, Ministère de la culture et de la communication
19 pages
Brevet européen : les enjeux de l
Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres
CHOLE Frédéric, VIANES Georges, Secrétariat d'Etat à l'Industrie
117 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée
MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
61 pages
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens - RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens
RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, KANCEL Serge
99 pages
L
89 pages
Rapport du groupe de travail de l
Rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche
SALENCON Jean, CARPENTIER Alain, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
17 pages
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
Conseil économique, LEGRAIN Yves, social et environnemental
228 pages
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
212 pages
Le Cycle du millénaire - JACQUET Pierre, Conseil d
Le Cycle du millénaire
JACQUET Pierre, Conseil d'analyse économique, MESSERLIN Patrick, TUBIANA Laurence
87 pages
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
219 pages
Rapport sur la valorisation de la recherche - Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Rapport sur la valorisation de la recherche
Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
425 pages