#propriete-intellectuelle

88 ouvrages
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Forum des droits sur l
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE-PIERROTIN Isabelle
170 pages
L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
310 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
215 pages
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs - MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
66 pages
Forum des droits sur l
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE-PIERROTIN Isabelle
324 pages
L
L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
KESSLER David, Ministère de la culture et de la communication
22 pages
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André
31 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire
RIES Roland, BRET Robert, BIZET Jean, HAENEL Hubert, Sénat. Délégation pour l'Union européenne
37 pages
La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l
La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique
CHANTEPIE Philippe, Ministère de la culture et de la communication. Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
135 pages
Rapport d
120 pages
Bilan d
Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
BERBINAU Jean, Ministère de la culture et de la communication; Ministère de l'industrie, SORBIER Laurent
28 pages
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
VIENNOIS Maurice, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
23 pages
Pour un livre numérique créateur de valeurs - ROUSSEAU Aurélien, LADOUARI Laurent, ALBANEL Christine, Premier ministre
Pour un livre numérique créateur de valeurs
ROUSSEAU Aurélien, LADOUARI Laurent, ALBANEL Christine, Premier ministre
33 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2002-2004
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
40 pages
Le Forum des droits sur l
Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE PIERROTIN Isabelle
400 pages
Compte-rendu de l
Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale, REVOL Henri, BIRRAUX Claude
100 pages
Politiques industrielles pour l
Politiques industrielles pour l'Europe
COHEN Elie, Conseil d'analyse économique, LORENZI Jean-Hervé
258 pages
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