#propriete-intellectuelle

88 ouvrages
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Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l
Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
VIENNOIS Maurice, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
23 pages
Forum des droits sur l
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE-PIERROTIN Isabelle
170 pages
Les marchés de brevets dans l
Les marchés de brevets dans l'économie de la connaissance
PRAGER Jean-Claude, GUELLEC Dominique, MADIES Thierry, Conseil d'analyse économique
258 pages
L
L'impact de la contrefaçon vu par les entreprises en France
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
136 pages
Le Cycle du millénaire - JACQUET Pierre, Conseil d
Le Cycle du millénaire
JACQUET Pierre, Conseil d'analyse économique, MESSERLIN Patrick, TUBIANA Laurence
87 pages
Le Forum des droits sur l
Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET, FALQUE PIERROTIN Isabelle
400 pages
Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication - CORDIER Alain, Ministère de la culture et de la communication
Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication
CORDIER Alain, Ministère de la culture et de la communication
229 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire
RIES Roland, BRET Robert, BIZET Jean, HAENEL Hubert, Sénat. Délégation pour l'Union européenne
37 pages
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
Conseil économique, LEGRAIN Yves, social et environnemental
228 pages
Compte-rendu de l
Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques; Sénat; Assemblée nationale, REVOL Henri, BIRRAUX Claude
100 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011 - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
376 pages
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
219 pages
Cyber-Consommation : les nouvelles tendances - FORUM DES DROITS SUR L
Cyber-Consommation : les nouvelles tendances
FORUM DES DROITS SUR L'INTERNET
39 pages
Propriété intellectuelle - TIROLE Jean, HENRY Claude, TROMMETTER Michel, TUBIANA Laurence, CAILLAUD Bernard, Conseil d
Propriété intellectuelle
TIROLE Jean, HENRY Claude, TROMMETTER Michel, TUBIANA Laurence, CAILLAUD Bernard, Conseil d'analyse économique
195 pages
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
CANCHY Jean-François de, Ministère de la culture et de la communication, MARIANI DUCRAY Francine, NHAT BINH Lê
191 pages
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