#sacem

22 ouvrages
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Cent chansons sans chanteur - Stéphane Ternoise
164 pages
Création musicale et diversité à l
Création musicale et diversité à l'ère numérique
RIESTER Franck, CHAMFORT Alain, THONON Marc, Ministère de la culture et de la communication, SELLES Didier, COLLING Daniel, GOURDIN Jean-Baptiste
137 pages
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
212 pages
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
219 pages
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation
Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France, MATTEOLI Jean, SIMON Yannick
87 pages
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
CANCHY Jean-François de, Ministère de la culture et de la communication, MARIANI DUCRAY Francine, NHAT BINH Lê
191 pages
Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence - SIRINELLI Pierre, VOGEL Louis, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence
SIRINELLI Pierre, VOGEL Louis, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
33 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
215 pages
L
L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
KESSLER David, Ministère de la culture et de la communication
22 pages
Création et internet - ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
Création et internet
ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
147 pages
Bilan d
Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
BERBINAU Jean, Ministère de la culture et de la communication; Ministère de l'industrie, SORBIER Laurent
28 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011 - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
376 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : cinquième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
310 pages
Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Les SPRD en 2000 : méthodes comptables et flux financiers
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
143 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
223 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
310 pages
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