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Ebook économie : développez votre carrière et entreprise avec nos ebooks ! - Page 4000
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000
61 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées
91 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
64 pages
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L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants
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Droit et juridique
L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants
357 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les centres culturels français à l'étranger
63 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001
127 pages
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Livre blanc sur la sécurité publique
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Les services départementaux d'incendie et de secours
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Droit et juridique
Les services départementaux d'incendie et de secours
354 pages
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la Sécurité incendie de la petite hôtellerie décidé en 2006
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Droit et juridique
La pertinence du renforcement de la réglementation de la Sécurité incendie de la petite hôtellerie décidé en 2006
92 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'informationsur les fichiers de police
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'informationsur les fichiers de police
229 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées
69 pages
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
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Droit et juridique
Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
198 pages
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Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2011
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Droit et juridique
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2011
415 pages
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Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien
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Droit et juridique
Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien
73 pages
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Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2011-13 du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer
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Droit et juridique
Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2011-13 du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer
102 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur Les enjeux géostratégiques des proliférations
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur Les enjeux géostratégiques des proliférations
387 pages
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
59 pages
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Rapport Plan Egalité des chances 2009
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Médecins et hôpitaux des armées
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008
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Droit et juridique
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008
83 pages
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007
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Droit et juridique
Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007
79 pages
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Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2009
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Droit et juridique
Rapport d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2009
37 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants
78 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
65 pages
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Rapport 2008-2009 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
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Droit et juridique
Rapport 2008-2009 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
102 pages
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Rapport 2007-2008 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
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Droit et juridique
Rapport 2007-2008 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
204 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
398 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires
125 pages
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L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique
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Droit et juridique
L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique
241 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008
95 pages
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