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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation
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La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation
50 pages
Français
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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
52 pages
Français
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Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Gouraud M, Bruno Durieux, Di Vittorio
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Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
Premier Ministre, Gouraud M, Bruno Durieux, Di Vittorio
130 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
Boulard Jean-Claude, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
Boulard Jean-Claude, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
53 pages
Français
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Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre
Recours Alfred, Premier Ministre
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Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre
Recours Alfred, Premier Ministre
53 pages
Français
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Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation
Institut De Recherches Economiques Et Sociales (Paris), Aproberts Lucy, Emmanuel Reynaud
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Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation
Institut De Recherches Economiques Et Sociales (Paris), Aproberts Lucy, Emmanuel Reynaud
103 pages
Français
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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
Dalmas Dominique, Frey Vincent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Moreau Roland, Conseil Général De L'Alimentation, Quevremont Philippe
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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
Dalmas Dominique, Frey Vincent, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Moreau Roland, Conseil Général De L'Alimentation, Quevremont Philippe
154 pages
Français
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Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
171 pages
Français
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La santé mentale, l'affaire de tous : pour une approche cohérente de la qualité de la vie
Kovess-Masféty Viviane, Godot Clélia, Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine, Sauneron Sarah
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La santé mentale, l'affaire de tous : pour une approche cohérente de la qualité de la vie
Kovess-Masféty Viviane, Godot Clélia, Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine, Sauneron Sarah
254 pages
Français
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Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité
Du Développement Durable Et De L'Énergie, Bernard Chevassus-Au-Louis, Ministère De L'Écologie, Michel Jean-Marc
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Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité
Du Développement Durable Et De L'Énergie, Bernard Chevassus-Au-Louis, Ministère De L'Écologie, Michel Jean-Marc
72 pages
Français
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Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre
Premier Ministre, François Heisbourg
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Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre
Premier Ministre, François Heisbourg
102 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert
126 pages
Français
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Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse
Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances
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Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse
Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances
153 pages
Français
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Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012
Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie
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Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012
Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie
96 pages
Français
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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean
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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean
63 pages
Français
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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie
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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie
60 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle
65 pages
Français
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Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme
Frebault Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme
Frebault Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
23 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
137 pages
Français
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Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
Kpmg Secteur Public (Paris)
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Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
Kpmg Secteur Public (Paris)
76 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport
Demontes Christiane, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Leclerc Dominique
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport
Demontes Christiane, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Leclerc Dominique
176 pages
Français
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Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle
Rochereau Olivier, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Sanson Gilles, Ravail Bruno
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Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle
Rochereau Olivier, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Sanson Gilles, Ravail Bruno
26 pages
Français
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Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer
Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives
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Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer
Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives
72 pages
Français
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Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Avril 2010
Conseil D'Orientation Des Retraites
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Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Avril 2010
Conseil D'Orientation Des Retraites
118 pages
Français
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Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey
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Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey
71 pages
Français
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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire
Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts
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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire
Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
117 pages
Français
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Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes
Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie
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Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes
Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie
136 pages
Français
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Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé ?
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé ?
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
240 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier
144 pages
Français