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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l environnement - Janvier 2011
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l environnement - Janvier 2011 Alternate Text
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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58 pages

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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives
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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives

Françoise Lalande, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laconde Christine, Yeni Isabelle

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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives

Françoise Lalande, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laconde Christine, Yeni Isabelle

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161 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

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65 pages

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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l environnement - Janvier 2010
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l environnement - Janvier 2010 Alternate Text
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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52 pages

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Les maisons médicales de garde
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Les maisons médicales de garde

Grall Jean-Yves, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Les maisons médicales de garde Alternate Text
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Les maisons médicales de garde

Grall Jean-Yves, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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51 pages

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Rapport d information fait (...) au nom de la mission d information relative à l analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions
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Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Jung Armand, Houillon Philippe

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Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Jung Armand, Houillon Philippe

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493 pages

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Rapport sur l évolution de l aide médicale d Etat
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Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Guillemot Blanche, Mercereau François

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Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Guillemot Blanche, Mercereau François

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87 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Voisin Gérard

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216 pages

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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l accès à l emploi et de l intégration dans l entreprise
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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise

Premier Ministre, Bebear Claude

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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise

Premier Ministre, Bebear Claude

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139 pages

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Rapport de la mission d évaluation et d expertise de la veille sanitaire en France
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Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France

Girard Jean-François, Delannoy Laetitia, Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Françoise Lalande, Salmi Louis-Rachid, Le Bouler Stéphane

Rapport de la mission d évaluation et d expertise de la veille sanitaire en France Alternate Text
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Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France

Girard Jean-François, Delannoy Laetitia, Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Françoise Lalande, Salmi Louis-Rachid, Le Bouler Stéphane

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110 pages

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Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...
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Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...

Bancel Daniel, Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et Des Sports

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Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...

Bancel Daniel, Ministère De L'Éducation Nationale, De La Jeunesse Et Des Sports

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19 pages

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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D', Lhostis Alain

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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D', Lhostis Alain

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60 pages

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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L économie du ferroviaire »
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement

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18 pages

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Rapport sur le thème du sommeil
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Rapport sur le thème du sommeil

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Giordanella Jean-Pierre

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Rapport sur le thème du sommeil

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Giordanella Jean-Pierre

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396 pages

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Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique
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Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique

Guillermo Véronique, Mousseau Monique, Pascal Alexandre, Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique

Guillermo Véronique, Mousseau Monique, Pascal Alexandre, Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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432 pages

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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50 pages

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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d orientation de prévention : rapport
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Toussaint Jean-François

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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Toussaint Jean-François

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219 pages

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L accès aux terminaux de transport combiné
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L'accès aux terminaux de transport combiné

Subremon Alexandra, Fedou Daniel, Genevois René, Yves Morin, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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L'accès aux terminaux de transport combiné

Subremon Alexandra, Fedou Daniel, Genevois René, Yves Morin, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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44 pages

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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010

Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique

Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010 Alternate Text
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010

Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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164 pages

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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse  du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Conseil Economique Et Social, Duron Jacques

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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008

Conseil Economique Et Social, Duron Jacques

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50 pages

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Les agences régionales d hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d audit de modernisation
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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Les agences régionales d hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d audit de modernisation Alternate Text
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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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287 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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64 pages

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Mission de médiation et propositions d adaptation de la permanence des soins
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Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Ministère De La Santé, Grall Jean-Yves, De La Jeunesse Et Des Sports

Mission de médiation et propositions d adaptation de la permanence des soins Alternate Text
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Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Ministère De La Santé, Grall Jean-Yves, De La Jeunesse Et Des Sports

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46 pages

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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Alternate Text
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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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159 pages

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Mission Bouclier sanitaire
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Mission Bouclier sanitaire

Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé

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Mission Bouclier sanitaire

Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé

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57 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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64 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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63 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry

Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759) Alternate Text
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry

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34 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),

Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l électricité(COM [2011] 169 final/no 6212), Alternate Text
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),

Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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19 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d adhésion de l Islande à l Union européenne
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

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