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Tout savoir sur la présentation - Page 683
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011
58 pages
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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives
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La biologie médicale libérale en France : bilan et perspectives
161 pages
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
65 pages
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010
52 pages
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Les maisons médicales de garde
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Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions
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493 pages
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Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)
216 pages
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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise
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139 pages
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Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France
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Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France
110 pages
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Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...
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19 pages
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
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60 pages
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »
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18 pages
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Rapport sur le thème du sommeil
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Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique
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432 pages
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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
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50 pages
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport
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219 pages
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L'accès aux terminaux de transport combiné
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
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164 pages
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
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50 pages
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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
287 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
64 pages
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Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins
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46 pages
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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
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159 pages
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Mission Bouclier sanitaire
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
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64 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
63 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
34 pages
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![Rapport d information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),](https://img.uscri.be/pth/1ef0954591fca6c92421d2dfcb6e9f0b1f83bf78)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),
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19 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne
28 pages
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