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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats
Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats
Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
51 pages
Français
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Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe
Faure Pascal, Conseil Général Des Technologies De L'Information
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Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe
Faure Pascal, Conseil Général Des Technologies De L'Information
42 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Retailleau Bruno, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Retailleau Bruno, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
4 pages
Français
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Le travail et l'emploi dans vingt ans
Centre D'Analyse Stratégique, Quintin Odile
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Education
Le travail et l'emploi dans vingt ans
Centre D'Analyse Stratégique, Quintin Odile
382 pages
Français
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Rapport public d'activité 2006 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Autres
Rapport public d'activité 2006 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
455 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la décentralisation des enseignements artistiques
Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la décentralisation des enseignements artistiques
Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
101 pages
Français
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Evaluation de l'impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
Morelle Aquilino, Acker Dominique, Lesage Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Veyret Jacques, Noire Dominique
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Education
Evaluation de l'impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
Morelle Aquilino, Acker Dominique, Lesage Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Veyret Jacques, Noire Dominique
146 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Papon Monique
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Education
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Papon Monique
91 pages
Français
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Les revues françaises aujourd'hui : entre désir et dérives, une identité à retrouver
Barluet Sophie, Centre National Du Livre
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Les revues françaises aujourd'hui : entre désir et dérives, une identité à retrouver
Barluet Sophie, Centre National Du Livre
147 pages
Français
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Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
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Autres
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007
Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle
173 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
Daudigny Yves, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
85 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture, De L'Éducation Et De La Communication, Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe
47 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan
399 pages
Français
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Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse
Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Leost Hervé
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Education
Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse
Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Annie Fouquet, Leost Hervé
61 pages
Français
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Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique
Retailleau Bruno, Premier Ministre
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Autres
Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique
Retailleau Bruno, Premier Ministre
82 pages
Français
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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
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Autres
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007
Conseil Supérieur De L'Audiovisuel
175 pages
Français
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Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Megret Bruno
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Autres
Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Megret Bruno
48 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
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Education
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
Dupont Jean-Léonce, Adnot Philippe, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture
84 pages
Français
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La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)
Bravo Alain, Centre D'Analyse Stratégique
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Autres
La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)
Bravo Alain, Centre D'Analyse Stratégique
102 pages
Français
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Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger
Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève
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Education
Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger
Présidence De La République, Joissains Sophie, Colot Geneviève
20 pages
Français
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Les pôles de compétences de l'enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération
Cotard Jean-Pierre, Nil André, Goujon Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lecoeur Constant, Chapelle Marie-Christine, Laronche Raymond, Viau Claude, Conseil Général De L'Alimentation
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Education
Les pôles de compétences de l'enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération
Cotard Jean-Pierre, Nil André, Goujon Marc, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Lecoeur Constant, Chapelle Marie-Christine, Laronche Raymond, Viau Claude, Conseil Général De L'Alimentation
88 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008
Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique
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Autres
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008
Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique
73 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire
Yves Durand, Breton Xavier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
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Education
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire
Yves Durand, Breton Xavier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
140 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Gaultier Jean-Jacques
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Gaultier Jean-Jacques
68 pages
Français
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Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Observatoire National De La Sécurité Et De L'Accessibilité Des Établissements D'Enseignement, Schleret Jean-Marie, Robert Chapuis
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Education
Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Observatoire National De La Sécurité Et De L'Accessibilité Des Établissements D'Enseignement, Schleret Jean-Marie, Robert Chapuis
178 pages
Français
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Audiovisuel extérieur de la France (AEF)
Nicolas Jean-Baptiste, Taillardat Olivier, Auvigne François, Paulhac Victoire, Inspection Generale Des Finances, Toussain Rémi, Itty Jérôme
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Autres
Audiovisuel extérieur de la France (AEF)
Nicolas Jean-Baptiste, Taillardat Olivier, Auvigne François, Paulhac Victoire, Inspection Generale Des Finances, Toussain Rémi, Itty Jérôme
47 pages
Français
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31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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Autres
31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
60 pages
Français
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L'action internationale des écoles liées au MEEDDM
Arnaud Serge, Soucheleau Alain, Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Education
L'action internationale des écoles liées au MEEDDM
Arnaud Serge, Soucheleau Alain, Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
100 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne
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Education
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Keller Fabienne
361 pages
Français
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France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives
Premier Ministre; Ministère De L'Industrie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique
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Autres
France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives
Premier Ministre; Ministère De L'Industrie, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique
80 pages
Français