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Le rapport de la cour régionale des comptes
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens
Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens
Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
77 pages
Français
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La recherche publique française : une évaluation
Comité National D'Évaluation De La Recherche
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La recherche publique française : une évaluation
Comité National D'Évaluation De La Recherche
50 pages
Français
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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence
Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives
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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence
Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives
72 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
Door Jean-Pierre, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
179 pages
Français
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La politique d'aide aux biocarburants
Cour Des Comptes
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La politique d'aide aux biocarburants
Cour Des Comptes
259 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
68 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Greff Claude
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Greff Claude
33 pages
Français
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Essor prometteur des croisières en France
Weill François, Pages Jean-Paul, Helary Jean-Claude, Conseil National Du Tourisme
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Essor prometteur des croisières en France
Weill François, Pages Jean-Paul, Helary Jean-Claude, Conseil National Du Tourisme
93 pages
Français
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La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
Cour Des Comptes
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Autres
La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
Cour Des Comptes
214 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)
Lozach Jacques, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)
Lozach Jacques, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
39 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales
168 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
Sénat. Commission Des Finances, Beaudeau Marie-Claude, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
Sénat. Commission Des Finances, Beaudeau Marie-Claude, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
77 pages
Français
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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective
Olivier Coutard, Pierre Veltz, Territoires Et Sociétés, May Nicole, Ecole Nationale Des Ponts Et Chaussees . Laboratoire Technique
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Olivier Coutard, Pierre Veltz, Territoires Et Sociétés, May Nicole, Ecole Nationale Des Ponts Et Chaussees . Laboratoire Technique
161 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
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Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
288 pages
Français
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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Ministère De La Culture Et De La Communication, Eymery Gérard, Cottet Jean-Pierre
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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
Ministère De La Culture Et De La Communication, Eymery Gérard, Cottet Jean-Pierre
37 pages
Français
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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité
Conseil National Du Tourisme, Diers Eric
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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité
Conseil National Du Tourisme, Diers Eric
89 pages
Français
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Surveillance de la qualité de vie des sujets atteints d'insuffisance rénale chronique terminale : Rapport qualité de vie - REIN Volet dialyse 2005
Briancon Serge, Boini Stéphanie, Bloch Juliette, Institut De Veille Sanitaire
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Briancon Serge, Boini Stéphanie, Bloch Juliette, Institut De Veille Sanitaire
70 pages
Français
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Rapport annuel 2006-2007 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé
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Rapport annuel 2006-2007 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé
555 pages
Français
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages
150 pages
Français
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Charrier Dominique
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Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Charrier Dominique
49 pages
Français
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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
Dessieux Gisèle, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Saurat Gérard
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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
Dessieux Gisèle, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Saurat Gérard
137 pages
Français
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
Glass Bernard, Prats Michèle, Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Charry Jean-Claude
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
Glass Bernard, Prats Michèle, Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Charry Jean-Claude
72 pages
Français
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Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
Bodon Alain, Inspection Generale Des Finances
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Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
Bodon Alain, Inspection Generale Des Finances
18 pages
Français
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Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
Serre Marie-Paule, Haut Conseil De La Santé Publique, Alla François, Minary Laetitia
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Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
Serre Marie-Paule, Haut Conseil De La Santé Publique, Alla François, Minary Laetitia
116 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
93 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
153 pages
Français
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Instruction administrative des projets éoliens
Albrecht Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Dumont Michel
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Autres
Instruction administrative des projets éoliens
Albrecht Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Dumont Michel
337 pages
Français
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
Ceas Yvon, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
Ceas Yvon, Dupont Jean-Loup, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
11 pages
Français