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Tout savoir sur la présentation - Page 679
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Le rapport de la cour régionale des comptes
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens
77 pages
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La recherche publique française : une évaluation
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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence
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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence
72 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
179 pages
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La politique d'aide aux biocarburants
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives
68 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
33 pages
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Essor prometteur des croisières en France
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La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
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La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
214 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)
39 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé
168 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
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77 pages
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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective
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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective
161 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
288 pages
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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
37 pages
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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité
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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité
89 pages
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Surveillance de la qualité de vie des sujets atteints d'insuffisance rénale chronique terminale : Rapport qualité de vie - REIN Volet dialyse 2005
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Surveillance de la qualité de vie des sujets atteints d'insuffisance rénale chronique terminale : Rapport qualité de vie - REIN Volet dialyse 2005
70 pages
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Rapport annuel 2006-2007 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
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Rapport annuel 2006-2007 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)
555 pages
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
150 pages
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
49 pages
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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
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137 pages
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
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Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme
72 pages
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Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
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Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
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116 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
93 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
62 pages
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
153 pages
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Instruction administrative des projets éoliens
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
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Impact sur les laboratoires des décisions concernant les crédits de la recherche
11 pages
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