La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
71 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel
François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel
François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
63 pages
Français
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
7 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
80 pages
Français
Documents
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2002
Constans Emmanuel, Médiateur Du Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2002
Constans Emmanuel, Médiateur Du Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
12 pages
Français
Documents
Décentraliser et gérer
Montricher Nicole De, Le Lidec Patrick, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Décentraliser et gérer
Montricher Nicole De, Le Lidec Patrick, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
116 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003
Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003
Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
51 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
87 pages
Français
Documents
Rapport d'activité de l'année 2002 de la Commission d'accès aux documents administratifs
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité de l'année 2002 de la Commission d'accès aux documents administratifs
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
52 pages
Français
Documents
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique
Chapulut Jean-Noël, Ruiz Gérard, Inspection Générale Du Tourisme; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cascarano Jean-René, Rousseau Bernard, Zakine René
Documents
Droit et juridique
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique
Chapulut Jean-Noël, Ruiz Gérard, Inspection Générale Du Tourisme; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cascarano Jean-René, Rousseau Bernard, Zakine René
29 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
48 pages
Français
Documents
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2004
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2004
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
106 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
83 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
129 pages
Français
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
34 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2005 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité 2005 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
69 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
38 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2003 du Conseil national de la formation des élus locaux
Conseil National De La Formation Des Élus Locaux
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité 2003 du Conseil national de la formation des élus locaux
Conseil National De La Formation Des Élus Locaux
20 pages
Français
Documents
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
Documents
Droit et juridique
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement
Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité
270 pages
Français
Documents
Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national
Lubek Pierre, Champagne Valérie, Cousquer Yves, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cannard Philippe
Documents
Droit et juridique
Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national
Lubek Pierre, Champagne Valérie, Cousquer Yves, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cannard Philippe
52 pages
Français
Documents
Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation
Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric
Documents
Droit et juridique
Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation
Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric
103 pages
Français
Documents
Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable
Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise, Battesti Jean-Pierre
Documents
Droit et juridique
Missions et organisation Développement durable de la Préfecture de l'Isère - Tome I : rapport général - Tome II : Les outils d'analyse des politiques publiques et des projets en matière de développement durable
Inspection Générale De L'Administration, Simoni Marie-Louise, Battesti Jean-Pierre
124 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier
108 pages
Français
Documents
Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999
Stasi Bernard, Médiateur De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999
Stasi Bernard, Médiateur De La République
260 pages
Français
Documents
Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat
Carcenac Thierry, Premier Ministre
Documents
Droit et juridique
Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat
Carcenac Thierry, Premier Ministre
124 pages
Français
Documents
Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001
Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation 2001
Délégation Interministérielle À La Réforme De L'Etat
49 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR
Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR
Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
63 pages
Français
Documents
La Documentation française : rapport d'activité 2004
Direction De La Documentation Française
Documents
Droit et juridique
La Documentation française : rapport d'activité 2004
Direction De La Documentation Française
53 pages
Français
Documents
Rapport d'ensemble 1999-2001 du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
Documents
Droit et juridique
Rapport d'ensemble 1999-2001 du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics
306 pages
Français
Documents
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
Giblin Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Droit et juridique
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
Giblin Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
30 pages
Français