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Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d activité 2007

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Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007

De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007

De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

103 pages

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Déplacement du circuit Carole : création d une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

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Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fareniaux Bruno, Dominique Bidou

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Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fareniaux Bruno, Dominique Bidou

38 pages

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Transfert de l aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue

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Transfert de l'aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue

Brevan Claude, Du Développement Durable Et De L'Énergie; Ministère Des Transports, Chereau Claude, Ministère De L'Écologie, Kbaier Rouchdy

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Transfert de l'aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue

Brevan Claude, Du Développement Durable Et De L'Énergie; Ministère Des Transports, Chereau Claude, Ministère De L'Écologie, Kbaier Rouchdy

64 pages

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Rapport annuel 2008 du Conseil général de l environnement et du développement durable

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Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

78 pages

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Rapport d'évaluation n°11

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Rapport d'évaluation n°11

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

190 pages

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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

Centre D'Analyse Stratégique, Abraham Claude

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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1

Centre D'Analyse Stratégique, Abraham Claude

304 pages

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Etang de Mauguio, ou Etang de l Or (Hérault): voie de circulation de l aérodrome de Montpellier-Candillargues

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Etang de Mauguio, ou Etang de l'Or (Hérault): voie de circulation de l'aérodrome de Montpellier-Candillargues

Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie

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Etang de Mauguio, ou Etang de l'Or (Hérault): voie de circulation de l'aérodrome de Montpellier-Candillargues

Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie

49 pages

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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Dorison Alain, Leblanc Gilles, Jean Leveque, Menager Thierry, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Focret Marc, Lalot Jean, Pipien Gilles

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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

Dorison Alain, Leblanc Gilles, Jean Leveque, Menager Thierry, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Focret Marc, Lalot Jean, Pipien Gilles

102 pages

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Rapport sur l évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Conseil National Des Transports

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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Conseil National Des Transports

75 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur l Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rouault Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rouault Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

39 pages

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Crues de novembre 2005 dans les départements de l Aude et des Pyrénées orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance

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Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance

Pierre Faure, Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Alimentation, Dimitrov Christo, Prime Jean-Louis, Banoun Sylvie, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance

Pierre Faure, Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Alimentation, Dimitrov Christo, Prime Jean-Louis, Banoun Sylvie, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

34 pages

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Audit thématique d initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM

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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Trempat Yves

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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Trempat Yves

183 pages

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Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

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Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Saunier Claude, Pierre Laffitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Saunier Claude, Pierre Laffitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

109 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

56 pages

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Expertise relative à la prévention des inondations sur l île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

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Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Laurens Denis, Ravard Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Lalande Jean-Pierre, Cassayre Yves, Lazerges Roland, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation

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Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Laurens Denis, Ravard Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Lalande Jean-Pierre, Cassayre Yves, Lazerges Roland, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation

35 pages

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Evaluation des méthodes de travail scientifique de l AFSSE

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Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Dieuleveux Thierry, Jacques Rousseau

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Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Dieuleveux Thierry, Jacques Rousseau

100 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur le chlordécone

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone

Le Guen Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone

Le Guen Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

30 pages

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Les services d observation opérationnels pour l environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d observations de recherche pour l environnement (ORE) : rapport d étape

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Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Lummaux Jean-Claude, Inspection Generale De L'Environnement

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Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Lummaux Jean-Claude, Inspection Generale De L'Environnement

27 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l organisation ferroviaire dans le contexte européen

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

31 pages

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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie

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Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports

Ourliac Jean-Paul, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Geffrin Yves, De L'Énergie

60 pages

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Mission d inspection générale sur la préservation du plateau de l Arbois (Bouches-du-Rhône)

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Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)

Glass Bernard, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Blaise Louis, Suzanne Jean-Claude

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Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)

Glass Bernard, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Blaise Louis, Suzanne Jean-Claude

71 pages

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La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l équilibre halieutique et l équilibre du milieu aquatique

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La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre

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Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre

73 pages

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Aéroports de proximité et aménagement du territoire

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Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Lebrun Jacky, Conseil Economique Et Social

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Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Lebrun Jacky, Conseil Economique Et Social

169 pages

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Croissance verte

Crifo Patricia, Grandjean Alain, Michèle Debonneuil, Conseil Economique Pour Le Developpement Durable

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Croissance verte

Crifo Patricia, Grandjean Alain, Michèle Debonneuil, Conseil Economique Pour Le Developpement Durable

70 pages

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Rapport d activité 2009 de l Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

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Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

104 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2010

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

383 pages

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Politique d accompagnement des démolitions de logements sociaux

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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul

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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul

168 pages

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

50 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

169 pages

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