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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric
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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
Conseil Général De L'Alimentation, Garcia Alain, Ruiz Gérard, Sardais Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Daniel Christine, Roche-Bruyn François, Verlhac Eric
124 pages
Français
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
Beth Olivier, Verlhac Eric, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Balny Philippe, Conseil Général De L'Alimentation
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France
Chevallier Daniel, Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges
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Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France
Chevallier Daniel, Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges
57 pages
Français
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Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Morvan Yves, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement
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Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Morvan Yves, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement
109 pages
Français
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
Le Norcy Hervé, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
Le Norcy Hervé, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
85 pages
Français
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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement
Bartolone Claude, Ministère De La Ville
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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement
Bartolone Claude, Ministère De La Ville
52 pages
Français
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Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express
Auzannet Pascal, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement
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Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express
Auzannet Pascal, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement
94 pages
Français
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Infrastructures linéaires et aménagements fonciers
Desbazeille Bertrand, Tailler Michel, Burdeau Michel, Armengaud Jean, Yves Fournier, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
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Infrastructures linéaires et aménagements fonciers
Desbazeille Bertrand, Tailler Michel, Burdeau Michel, Armengaud Jean, Yves Fournier, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
102 pages
Français
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Perret François
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Perret François
20 pages
Français
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Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
Ministère De L'Économie, De L'Équipement, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
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Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
Ministère De L'Économie, De L'Équipement, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
73 pages
Français
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Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
Lebental Bruno, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Riviere Delphin
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Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
Lebental Bruno, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Riviere Delphin
44 pages
Français
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Plan global de transports et de déplacements de la Guyane : Rapport d'étape
Geffrin Yves, Labia Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Plan global de transports et de déplacements de la Guyane : Rapport d'étape
Geffrin Yves, Labia Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
66 pages
Français
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Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers
Chatillon Alain, Premier Ministre
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Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers
Chatillon Alain, Premier Ministre
133 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral
Des Ports Et Du Littoral; Direction Générale De L'Urbanisme, Direction Du Transport Maritime, De L'Habitat Et De La Construction
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Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral
Des Ports Et Du Littoral; Direction Générale De L'Urbanisme, Direction Du Transport Maritime, De L'Habitat Et De La Construction
78 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004
Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Délégation Interministérielle À La Ville; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004
Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Délégation Interministérielle À La Ville; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
254 pages
Français
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Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones
Ministère De L'Environnement; Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region D'Ile-De- (Paris)
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Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones
Ministère De L'Environnement; Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region D'Ile-De- (Paris)
162 pages
Français
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Le 1% logement : avis
Conseil Economique Et Social, Lamarque Francis
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Le 1% logement : avis
Conseil Economique Et Social, Lamarque Francis
58 pages
Français
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Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
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Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Pierre Sueur
273 pages
Français
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Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine
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Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine
130 pages
Français
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Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
Belliot Marcel, Wellhof François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme
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Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
Belliot Marcel, Wellhof François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Federation Nationale Des Agences D'Urbanisme
41 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain
230 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
23 pages
Français
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Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre
Guilloux Annick, Lesouhaitier Daniel, Barel Jacques, Commissariat General Du Plan
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Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre
Guilloux Annick, Lesouhaitier Daniel, Barel Jacques, Commissariat General Du Plan
39 pages
Français
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Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
Denizard Jean-Jacques, Conseil Economique Et Social
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Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
Denizard Jean-Jacques, Conseil Economique Et Social
236 pages
Français
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Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
Schmit Philippe, Decourcelle Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Schmit Philippe, Decourcelle Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
84 pages
Français
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La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée
Conseil Economique Et Social, Attar Michèle
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La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée
Conseil Economique Et Social, Attar Michèle
105 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Revet Charles
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Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Revet Charles
134 pages
Français
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
185 pages
Français
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lebrun Dominique, Humbert Evelyne, Bruneau Jean, Pitie Christian
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lebrun Dominique, Humbert Evelyne, Bruneau Jean, Pitie Christian
81 pages
Français
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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
Durville Jean-Louis, Brodovitch Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
Durville Jean-Louis, Brodovitch Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
25 pages
Français