#blanchiment

28 ouvrages

Histoire secrète de la corruption - . Collectif

Histoire secrète de la corruption

. Collectif

624 pages

Le blanchiment - Michel Koutouzis, Jean-François Thony

Michel Koutouzis, Jean-François Thony

61 pages

Marchés criminels. Un acteur global - Mickaël R. Roudaut

Marchés criminels. Un acteur global

Mickaël R. Roudaut

186 pages

Géopolitique des drogues - Alain Labrousse

Géopolitique des drogues

Alain Labrousse

69 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

MIGAUD Didier, BRARD Jean-Pierre, MANCEL Jean-François, Assemblée nationale. Commission des finances, CARREZ Gilles, EMMANUELLI Henri, PERRUCHOT Nicolas, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

210 pages

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2010

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

107 pages

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2011

Ministère de l'économie et des finances

122 pages

Rapport fait au nom de la commission d

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique et administratif destiné à la combattre - Tome I : rapport

PILLET François, BOCQUET Eric, Sénat

318 pages

Des autorités de régulation financière et de concurence : pour quoi, comment ? - Conseil économique et social, MOUSSY Jean-Pierre

Des autorités de régulation financière et de concurence : pour quoi, comment ?

Conseil économique et social, MOUSSY Jean-Pierre

156 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

de législation, du règlement et d'administration générale, LECERF Jean-René, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel, FAUCHON Pierre, PEYRONNET Jean-Claude

55 pages

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne, PHILIP Christian

48 pages

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la révision de la directive sur la fiscalité de l'épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)

Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, GUIGOU Elisabeth, GARRIGUE Daniel

215 pages

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999 - Service central de prévention de la corruption

Service central de prévention de la corruption : rapport annuel 1998-1999

Service central de prévention de la corruption

95 pages

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase - INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE

41 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires étrangères sur la mondialisation

BLUM Roland, Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

106 pages

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Rapport annuel 2012 - Ministère de la justice; Ministère de l

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC) - Rapport annuel 2012

Ministère de la justice; Ministère de l'économie et des finances

47 pages

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport annuel d'analyse et d'activité 2012

Ministère de l'économie et des finances

130 pages

Drogues et toxicomanies - Indicateurs et tendances - Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Drogues et toxicomanies - Indicateurs et tendances

Observatoire français des drogues et des toxicomanies

197 pages

Drogues et toxicomanies : Indicateurs et tendances - Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Drogues et toxicomanies : Indicateurs et tendances

Observatoire français des drogues et des toxicomanies

79 pages

Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco - Ministère de l

Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19 pages

Service central de prévention de la corruption : rapport d

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Service central de prévention de la corruption

126 pages

Service central de prévention de la corruption : rapport d

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2004

Service central de prévention de la corruption

266 pages

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption - Service central de prévention de la corruption

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service central de prévention de la corruption

201 pages

Rapport de la Commission d

Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

PLASAIT Bernard, Sénat, OLIN Nelly

506 pages

DIRECTIVE RELATIVE A LA VERIFICATION DE LIDENTITE DU COCONTRACTANT - Raphaël Treuillaud

DIRECTIVE RELATIVE A LA VERIFICATION DE LIDENTITE DU COCONTRACTANT

Raphaël Treuillaud

30 pages

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

LEPELTIER Serge, Premier ministre

67 pages

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

175 pages

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée nationale, SCHREINER Bernard

46 pages

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