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35 ouvrages
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La cybersurveillance sur les lieux de travail - Commission nationale de l
La cybersurveillance sur les lieux de travail
Commission nationale de l'informatique et des libertés, BOUCHET Hubert
32 pages
Rapport d
102 pages
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales - ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l
Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales
ROURE Françoise, SARTORIUS Emmanuel, des finances et de l'industrie, GORICHON Jean-Claude, Ministère de l'économie
51 pages
26ème rapport d
123 pages
27ème rapport d
128 pages
31ème rapport d
60 pages
22ème rapport d
360 pages
28ème rapport d
127 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les fichiers de police
Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, BATHO Delphine, de la législation et de l'administration générale de la République, BENISTI Jacques Alain
370 pages
Rapport d
33 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'informationsur les fichiers de police
BATHO Delphine, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, BÉNISTI Jacques Alain, de la législation et de l'administration générale de la République
229 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par le groupe de travail sur la vidéosurveillance
COURTOIS Jean-Patrick, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, GAUTIER Charles, du suffrage universel, de législation
71 pages
Quel avenir pour les Archives de France ? - QUENET Maurice, Premier ministre
Quel avenir pour les Archives de France ?
QUENET Maurice, Premier ministre
91 pages
21ème rapport d
328 pages
Rapport d
106 pages
24ème rapport d
539 pages
23ème rapport d
414 pages
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