#decentralisation

172 ouvrages
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La décentralisation - Jacques Baguenard
La décentralisation
Jacques Baguenard
66 pages
Les réformes territoriales - Jean-Félix de Bujadoux
Les réformes territoriales
Jean-Félix de Bujadoux
77 pages
L
L'aménagement du territoire
Philippe de Castelbajac, Jérôme Monod
83 pages
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d
156 pages
Evaluation des transferts de personnels pour l
Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
O'MAHONY Patrice, RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration, SELIGMAN Marc-David
53 pages
Etat des lieux des schémas régionaux d
Etat des lieux des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT).
ACADIE, DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
141 pages
Agir ensemble ? 25 actions pour penser l
Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités
DEBET Loïc, EL BOUKILI Siham, LAUDE Elise, LONGUEVILLE Etienne, SCHLAEPPI Laurianne, Ministère de l'égalité des territoires et du logement; CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, DANIAUD Maëlle
66 pages
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux - BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
50 pages
Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées - Conseil général des ponts et chaussées, MEGRET Bruno
Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
Conseil général des ponts et chaussées, MEGRET Bruno
46 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
GELARD Patrice, de législation, du règlement et d'administration générale, Sénat. Commission des affaires économiques et du plan; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du suffrage universel
92 pages
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
196 pages
Au centre des forces locales : éléments et enjeux d
Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective
MAUBERT Catherine, CADIOU Stéphane, Commissariat général du plan
93 pages
Moderniser l
Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur
SILGUY Yves-Thibault de, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
137 pages
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