De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De, Roujas Gérard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la présence internationale au Kosovo après l'indépendance

Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Francois-Poncet Jean, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Vantomme André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la prolifération nucléaire

De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil

Jean Besson, De La Défense Et Des Forces Armées, Pozzo Di Borgo Yves, Piras Bernard, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France

De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Rohan Josselin De

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire

Cambon Christian, De La Défense Et Des Forces Armées, Durrieu Josette, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Cerisier Ben Guiga Monique, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les apports du Traité constitutionnel en matière de politique étrangère et de défense

Vincon Serge, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Dulait André, Vincon Serge, Bidart Reydet Danielle, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan

Luc Hélène, Rohan Josselin De, Vincon Serge, Gautier Gisèle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Branger Jean-Guy, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 15 au 19 décembre 2010 en Guyane

Dupont Bernadette, Antoinette Jean-Etienne, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN

Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques

Pozzo Di Borgo Yves, Gournac Alain, Mazuir Rachel, Roger Gilbert, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Gautier Jacques, Larcher Gérard, Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Plancade Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Garriaud-Maylam Joëlle

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par le délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Pelchat Michel, Bidart Reydet Danielle, Villepin Xavier De, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Dulait André, Boulaud Didier, Luc Hélène, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, Brisepierre Paulette, Moinard Louis, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Villepin Xavier De, Brisepierre Paulette, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Masseret Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Pelchat Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) et de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme A400M

Masseret Jean-Pierre, Gautier Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M

Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat d'une part et l'Agence française de développement (AFD), d'autre part, pour la période 2011-2013

Cambon Christian, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne

Hue Robert, Boulaud Didier, De La Défense Et Des Forces Armées, Dulait André, Pozzo Di Borgo Yves, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères