La lecture à portée de main
Suivre droit-et-juridique
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures
Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Raincourt Henri De
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures
Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Raincourt Henri De
78 pages
Français
Documents
Bilan des plans pour une administration exemplaire - Exercice 2010
Delegation Interministerielle Au Developpement Durable
Documents
Droit et juridique
Bilan des plans pour une administration exemplaire - Exercice 2010
Delegation Interministerielle Au Developpement Durable
55 pages
Français
Documents
Bicentenaire du CGPC : organisation et enseignements
Libraire Elisabeth, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Droit et juridique
Bicentenaire du CGPC : organisation et enseignements
Libraire Elisabeth, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
118 pages
Français
Documents
Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD
Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement
Documents
Droit et juridique
Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD
Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement
43 pages
Français
Documents
L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement
Denegre Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Droit et juridique
L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement
Denegre Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
54 pages
Français
Documents
Audit de modernisation des achats publics
Direction Générale Pour La Modernisation De L'Etat
Documents
Droit et juridique
Audit de modernisation des achats publics
Direction Générale Pour La Modernisation De L'Etat
54 pages
Français
Documents
La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Technologies De L'Information
Documents
Droit et juridique
La fonction paye de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Technologies De L'Information
33 pages
Français
Documents
Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001
Stasi Bernard, Médiateur De La République
Documents
Droit et juridique
Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001
Stasi Bernard, Médiateur De La République
138 pages
Français
Documents
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2003
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2003
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
80 pages
Français
Documents
Rapport d'activité 2003 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité 2003 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
55 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire
Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
71 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel
François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel
François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
63 pages
Français
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
7 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
80 pages
Français
Documents
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2002
Constans Emmanuel, Médiateur Du Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2002
Constans Emmanuel, Médiateur Du Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
12 pages
Français
Documents
Décentraliser et gérer
Montricher Nicole De, Le Lidec Patrick, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
Documents
Droit et juridique
Décentraliser et gérer
Montricher Nicole De, Le Lidec Patrick, Direction Générale De L'Administration Et De La Fonction Publique
116 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003
Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003
Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
51 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la réforme des contrats de plan Etat-régions
Le Nay Jacques, Giscard D'Estaing Louis, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
87 pages
Français
Documents
Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement
Megret Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Droit et juridique
Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement
Megret Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
34 pages
Français
Documents
Rapport d'activité de l'année 2002 de la Commission d'accès aux documents administratifs
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Droit et juridique
Rapport d'activité de l'année 2002 de la Commission d'accès aux documents administratifs
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
52 pages
Français
Documents
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique
Chapulut Jean-Noël, Ruiz Gérard, Inspection Générale Du Tourisme; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cascarano Jean-René, Rousseau Bernard, Zakine René
Documents
Droit et juridique
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique
Chapulut Jean-Noël, Ruiz Gérard, Inspection Générale Du Tourisme; Inspection Générale De L'Agriculture; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Cascarano Jean-René, Rousseau Bernard, Zakine René
29 pages
Français
Documents
Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2
Commissariat General Du Plan
Documents
Droit et juridique
Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2
Commissariat General Du Plan
156 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
48 pages
Français
Documents
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2004
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
Documents
Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2004
Médiateur Du Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie
106 pages
Français
Documents
La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action
Colson Aurélien, Commissariat General Du Plan
Documents
Droit et juridique
La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action
Colson Aurélien, Commissariat General Du Plan
66 pages
Français
Documents
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul
83 pages
Français
Documents
Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
Winter Laurent, Gressier Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Droit et juridique
Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
Winter Laurent, Gressier Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
119 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
129 pages
Français
Documents
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et De La Ruralité; Ministère De La Justice; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
Documents
Droit et juridique
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, De La Pêche Et De La Ruralité; Ministère De La Justice; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
146 pages
Français
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Documents
Droit et juridique
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
34 pages
Français
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}