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Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants
Vialle Pierre, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Aucouturier Jean-Louis, Cumunel Chantal, Culturel Et Professionnel
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Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants
Vialle Pierre, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Aucouturier Jean-Louis, Cumunel Chantal, Culturel Et Professionnel
68 pages
Français
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Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République
Danne Anne De, Présidence De La République
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Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République
Danne Anne De, Présidence De La République
37 pages
Français
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Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles
Martin Hirsch, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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Martin Hirsch, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
20 pages
Français
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Rapport du Médiateur du service universel postal
Médiateur Du Service Universel Postal, Petel Yann
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Rapport du Médiateur du service universel postal
Médiateur Du Service Universel Postal, Petel Yann
35 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003
Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky
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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003
Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky
136 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage
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Autres
Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage
169 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002
Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky
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Autres
Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002
Médiateur De L'Éducation Nationale, Simon Jacky
107 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Franco Arlette
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86 pages
Français
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Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics
Ministère De L'Économie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Recherche, Ceas Yvon
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Autres
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24 pages
Français
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Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)
Ministère De L'Environnement
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Autres
Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)
Ministère De L'Environnement
83 pages
Français
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Rapport de la Conférence nationale de santé
Menard Joël, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales
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Autres
Rapport de la Conférence nationale de santé
Menard Joël, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales
72 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Murat Bernard
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Pierre Martin, Murat Bernard
43 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »
Cour Des Comptes
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »
Cour Des Comptes
105 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels
Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Sénat. Commission Des Finances, Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
37 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)
Cour Des Comptes
27 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil
Cour Des Comptes
92 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par le Secours Catholique
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par le Secours Catholique
Cour Des Comptes
127 pages
Français
Documents
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2000 à 2003 des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer
Cour Des Comptes
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Autres
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Cour Des Comptes
77 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1999 à 2003 des ressources collectées auprès du public par la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés
Cour Des Comptes
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Autres
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Cour Des Comptes
102 pages
Français
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Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007
Haute Autorité De Santé
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Autres
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007
Haute Autorité De Santé
91 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur la qualité de l'information financière communiquée aux donateurs par les organismes faisant appel à la générosité publique
Cour Des Comptes
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Autres
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Cour Des Comptes
59 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour
Cour Des Comptes
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
Lienemann Marie-Noëlle, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
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Lienemann Marie-Noëlle, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
107 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del
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Autres
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Bizet Jean, Gautier Charles, Bourzai Bernadette, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Picchia Robert Del
61 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013
Sutour Simon, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013
Sutour Simon, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
58 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne
Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert
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Autres
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Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert
40 pages
Français
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Rapport d'activité 2006 - Agence française de lutte contre le dopage
Agence Française De Lutte Contre Le Dopage
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Rapport d'activité 2006 - Agence française de lutte contre le dopage
Agence Française De Lutte Contre Le Dopage
212 pages
Français
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Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2012
Haute Autorité De Santé
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Autres
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2012
Haute Autorité De Santé
76 pages
Français
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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports
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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports
38 pages
Français
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Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français
Aballea Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Vieilleribiere Jean-Luc
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Autres
Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français
Aballea Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Vieilleribiere Jean-Luc
179 pages
Français