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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc
4 pages
Français
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L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale
Sereni Daniel, Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
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L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale
Sereni Daniel, Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
27 pages
Français
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Femmes et sida : état des lieux-problèmes-enjeux
Secrétariat D'Etat À La Santé
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Autres
Femmes et sida : état des lieux-problèmes-enjeux
Secrétariat D'Etat À La Santé
51 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline
156 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
80 pages
Français
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Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire
Fleurette Frédéric, Denis Catherine, Rozet Karine, Observatoire National Des Prescriptions Et Consommations Des Medicaments (Paris)
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Autres
Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire
Fleurette Frédéric, Denis Catherine, Rozet Karine, Observatoire National Des Prescriptions Et Consommations Des Medicaments (Paris)
42 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
25 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
79 pages
Français
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La desserte terrestre des aéroports français
Conseil National Des Transports, Kerisel Thierry
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Autres
La desserte terrestre des aéroports français
Conseil National Des Transports, Kerisel Thierry
20 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le rôle de l'Union européenne dans la solution au conflit au Proche-Orient
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le rôle de l'Union européenne dans la solution au conflit au Proche-Orient
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
56 pages
Français
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La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme
Quatre Michel, Ville Jacques, Sylvestre Gérard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme
Quatre Michel, Ville Jacques, Sylvestre Gérard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
64 pages
Français
Documents
L'Adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie-réanimation, gynécologie-obstétrique, psychiatrie et radiologie : rapport au secrétaire d'Etat à la santé
Secrétariat D'Etat À La Santé, Duret Michèle, Guy Nicolas
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Secrétariat D'Etat À La Santé, Duret Michèle, Guy Nicolas
78 pages
Français
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L'Expérience française des drogues illicites : rapport final de recherche
Ehrenberg Alain, Association De Recherche Sur Les Psychotropes ; Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Michel Schiray, Le Pen Claude
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L'Expérience française des drogues illicites : rapport final de recherche
Ehrenberg Alain, Association De Recherche Sur Les Psychotropes ; Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Michel Schiray, Le Pen Claude
167 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ameline Nicole
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Autres
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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Ameline Nicole
46 pages
Français
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Démarche prospective transports - 2050 - Eléments de réflexion
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Autres
Démarche prospective transports - 2050 - Eléments de réflexion
Conseil General Des Ponts Et Chaussees
54 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire
69 pages
Français
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L'évaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur - Véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire
Martin Hirsch, Peres Gilbert, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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Autres
L'évaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur - Véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire
Martin Hirsch, Peres Gilbert, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
104 pages
Français
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La récupération de l'énergie du traitement des déchets
Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Mines, Ministère De L'Économie, Prevot Henri
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Autres
La récupération de l'énergie du traitement des déchets
Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Mines, Ministère De L'Économie, Prevot Henri
124 pages
Français
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La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
Mission Interministérielle Pour La Lutte Contre Le Cancer
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Mission Interministérielle Pour La Lutte Contre Le Cancer
88 pages
Français
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La grippe : stratégies de vaccination
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Autres
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Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
149 pages
Français
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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil
Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc
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Autres
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Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc
89 pages
Français
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L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes : rapport remis à la ministre de l'emploi et de la solidarité et au secrétariat d'Etat à la santé
Nisand Israël, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé
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Nisand Israël, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé
55 pages
Français
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Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs
Grignon Francis, Secretariat D'Etat Aux Transports
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Autres
Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs
Grignon Francis, Secretariat D'Etat Aux Transports
111 pages
Français
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La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie
Ministère De L'Économie, De La Recherche Et De La Technologie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Éducation Nationale
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Autres
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Ministère De L'Économie, De La Recherche Et De La Technologie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Éducation Nationale
235 pages
Français
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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie
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Autres
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie
116 pages
Français
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La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes
Haut Comité De La Santé Publique
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Autres
La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes
Haut Comité De La Santé Publique
79 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales
Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales
Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
101 pages
Français
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Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette
Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme
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Autres
Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette
Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme
212 pages
Français
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Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail
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Autres
Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail
68 pages
Français
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Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Autres
Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
61 pages
Français